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...dispositi ons relatives aux lieux publics. 1155 -4 N.S. (04 -05-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé....

...e, pour tous les modes de transport; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules motorisés; • l’amélioration des caractéristiques écologiques (perméabilité,...

...rôle sera de sécuriser les sentiers en réparant et en stabilisant les marches ainsi qu’en entretenant la flore. Leur travail ralentira également l’érosion et maintiendra les sols. Dans l’optique d’offrir une meilleure expérience aux visiteurs, ils so...

...ence intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique De troubles de santé mentale De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence L’inscription au programme est volontaire et gratuite, et les rens...

...ce intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique; De troubles de santé mentale; De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aînés ne sont...

...oser un objet, quel qu’il soit, y compris des ordures, sur la partie carrossable de la rue ou sur les trottoirs puisque cela ralentit les opérations de déneigement. Obstruction de la visibilité Aucun amoncellement de neige sur un terrain si...