211 résultats pour

...nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe...

.......... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................................... 60 ENSEMBLE D’HABITATIONS CONTI...

...épartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5...

..., qui doit respecter les conventions graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le cas échéant; 3° L’échelle du p...

...son d’une fréquence et d’un niveau de pression sonore connus, permettant ainsi d’effectuer l’étalonnage de sonomètres ou de dispositifs simi laires . 1.14 Chien d’attaque Chien qui sert au gardiennage et attaque, à vue, u...

...ES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – parcs, Service de la gestion du territoire et des actifs...

...es du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du d...

...eau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécifiquement à l’habitation. Rapport du nombre de logements à la superf...

...construction du Québec, Chapitre 1 - Bâtiment, et Code national du bâtiment - Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci-après nommé « Code de construction du Québec ») est incorporé par renvoi dans le présent règlement sous réserve des modifications...

...ction à la résolution 2024 -433 7.4 Embauche d'une technicienne comptabilité et paie — Service des finances 7.5 Nomination d'un manœuvre -chauffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référenda...

...ES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien —...

...de la rue Blainville situés dans le tronçons de la rue Blainville situés dans le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toute...

...1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des nominations à titre de chef d'équipe — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Adoption de la...

...nt n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un manœuvre -chauffeur – Service des tr avaux publics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination - dire...

...succinctement les sujets énoncés par les personnes ayant adressé une question au conseil municipal ainsi que les noms de ces dernières. Les séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la V...

...usages spécifiquement permis dans un bâtiment occupé par un usage de la classe Habitation 6 se limitent aux nombres de logements autorisés, en combinaison avec un ou plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Commu...

...RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique –...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référenda...

...x articles 532 à 559 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités en inscrivant leurs nom, adresse et qualité et en présentant une pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21;  le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendair...

...338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux publics, parcs et bâtiments et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du M...

...être signée par au moins 12 personnes int éressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendai...