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...d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...professionnels ingénierie – climatisation et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 –...

...période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 305.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #6) 5.2. Contrat 2025-58 — Services professionnels — Réfection de la piste d'athlétisme...

...sition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #7) 5.3. Contrat 2025-06 — évaluation de rendement de l'Entrepreneur — Construction Mon...

...ngénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150,...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...issance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le cer...

...motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30)...

...’article suivant : Article 104.13. 4 CASES DE STATIONNEMENT DÉDIÉES AU CPE FANFAN SOLEIL En raison des travaux de construction du nouvel aréna municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituel...

...Mirabel et Lanaudière Sud – opposition 8.4 Plan stratégique 2025 - 2035 9. - S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 S/O 10. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Centre de p...

...ANNEXE A – Plan – Interdiction d’arrêt et stationnement 150 minutes - Rue Morris RUE MORRIS RUE DÉCARY LIMITE DES TRAVAUX RUE VIAU RUE MORRIS RUE SAINT-CHARLES LIMITE DES TRAVAUX RUE VIAU LIMITE DES TRAVAUX SAINT-LAMBERT R...

...émissions de gaz à effet de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #5) 5.2. Attribution du contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recou...

...ise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ;...

...d’enregistrement — règlements d'emprunt 1334-1 N.S. et 1336-1 N.S. 3.6. Adoption du règlement 1354 N.S. — décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...nces municipales , adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble conforme à ce programme ; ATTENDU QUE le conseil municipal juge opportun de constit...

...Document abîmé — bris mineur ou majeur que le personnel juge réparable • frais de reliure (applicable lorsque les travaux de reliure ont été réalisés dans le but de réparer le document) Entre 2 $ et 15 $ selon le type de ré...

...judication du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection...

...e 1 380 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infr astructures et décrétant un em...

...UDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 -41 - services professi...

...rs et des bordures sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 18. - Adjudication du contrat 2024 - 32 - travaux de réfection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer...

...a cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans to...

...treprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; A...

...communautaire Thérèse-de-Blainville — appropriation à l'excédent de fonctionnement non affecté 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Construction d'un lien cyclable sur le boulevard René-A.-Robert et A640 / Passerelle cyclable — demand...

...ce et de transition) opérée par le Resto Pop Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Guignolée 2025 — Paroisse Sainte-Thérèse-d'Avila — a...