67 résultats pour

..., de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Jacynthe Prince appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette, il est résolu: ­ QUE soit adopté, en v...

...nt quoru m et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet...

...et siégeant sous la présidence de son Honneur le maire Christian Charron, sur une proposition de Mme la Conseillère Héloïse Bélanger appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , qu’il soit statué et ordonné, su...

...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyé par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : S...

...Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Katherine Vézin a, il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : Règlement 13 57 -1 N.S....

...quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Michel Milette, qu'il soit statué et ordonné, suje...

...E 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Mari...

...et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet à t...

...eur le Maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit sta tué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...

...Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil mun...

...iers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conseillère du district Morris 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTI...

...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...

...ranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: ­ QUE le conseil municipal accepte...

...onneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi...

...documents annexés à ce règlement en font partie intégrante ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo, il est résolu: ­ QUE soit adopté, en vertu...

...r le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par...

...de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...

...e son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le...

...nneur le maire Christian Charron, sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la...

...idence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Johane Michaud , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le conseil...

...e, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron, sur proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyé e par M. le Conseiller Armando Melo , il est résolu que le règlement 1 3...

...r le Maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, q...

...um et siégeant sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , sur une proposition de Mme la Conseillère Mylène Morissette appuyée par M. le Conseiller Armando Melo , qu’il soit statué et ordonné, sujet...

...e de son Honneur le Maire Christian Charron , sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyé e par Mme la Conseillère Mylène Morissette , il est résolu que le conseil municipal décrète ce qui suit : ARTICLE 1 : Le p...

...r le maire Christian Charron , sur une proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince , qu’il soit statué et ordonné, sujet à toutes les approbations requises par la loi, que l...