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...e ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de...

...ue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagem...

...onstruction, de certificat d’autorisation ou de certificat d’occupation doit être présenté sur un support papier de format lettre, légal ou tabloïde. EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION Lorsq...

...illant à Sainte - Thérèse (poste régulier à temps plein) 18 ans et plus 40 $ 12 mois • Carte non -résident • Lettre de l’employeur • Bordereau de paie de la semaine précédant l’inscription Jeune non résident étudiant dan...

...; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménag...

...e ; ATTENDU QUE , hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à...

...érée comme étant partie à l’entente et ne peut alléguer bénéficier de ses avantages » ; CONSIDÉRANT QU’ une lettre signée conjointement par les Villes de Boisbriand et Sainte-Thérèse a été envoyée aux autres villes de la MRC...

...ris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les autres cas, l’engagement doit être pris dans une lettre d’entente signée par le propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cadastrale et la Ville. 6 SECTION 2...

...i de golf – commandite 12.9 Fondation Drapeau et Deschambault – 26 e souper italien – achat de billets 12.10 Lettre de félicitations à Odyscène 12.11 Gala d’humour bénéfice au profit de la Maison d’Accueil Le Mitan – achat de...

...nage ; ATTENDU QU 'hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...ntie monétaire est remise au greffe et, au choix du requérant, consiste en l’une ou l’autre des valeurs suivantes : 1° Une lettre de garantie ; 2° Une garantie émise d’un assureur dûment autorisé à faire des opérations d’assurance au Québec en ve...

...u propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est présentée par un mandataire, une preuve du mandat ou une lettre de procuration du propriétaire; 3° Dans le cas où la dérogation vise la largeur, la profondeur ou la superficie mini...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...érience ; ATTENDU QUE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’artic...

...xpérience ; ATTENDU QUE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article...

...du projet de règlement________ soient soumis à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...dite 10.2. Escadron 806 Optimiste Sainte-Thérèse — commandite 10.3. Fondation du Collège Lionel-Groulx — commandite 10.4. Lettre appui — Projet régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salair...

...ce ; ATTENDU QUE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à...

...ojet de règlement 1200-93 N.S. soit soumise à l'approbation des personnes habiles à voter concernées. Nom et prénom (lettres moulées) Adresse Signature Qualité D P O CP CO 1 2 3...

...rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de...

...ion concernant la surveillance des chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploiement d’une campagne de prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com po...