120 résultats pour

...sation, la circulation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse RUES DÉCRÉTÉES SENS UNIQUE (article 31) Des Érables (entre les numéros civiques 3 et 19, rue des Érables) :...

...ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes r...

...irculation, la signalisation et la sécurité publique sur le terri toire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de décréter un sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est . Prenez avi s que ce s règlement s sont disponible s pour consultat...

...signés et scellés par un technologue en architecture qui est membre de l’Ordre des technologues en architecture du Québec uniquement dans les cas suivants : 1° La construction, l’agrandissement, la reconstruction, la rénovation ou la modificati...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

...nnelle à l’inventaire patrimonial réalisé par la MRC Thérèse-de-Blainville en 2014 doivent utiliser les couleurs d’origine uniquement pour être soustraits du processus d’analyse par le CCU et le conseil de ville. Tout doute quant à l’applicabil...

...R DE LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 7 LE SECTEUR TOD Le secteur visé par cet exercice de planification détaillée concerne uniquement la portion de l’aire TOD se trouvant sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse et est délimité par : •...

...(H) comprenant plus de 35 logements ou chambres. Un vide-ordures et un vide pour les matières recyclables sont autorisés uniquement à l’intérieur du bâtiment principal. CHAMBRE POUR DÉCHETS ET MATIÈRES RECYCLABLES Une chambre pour le...

...ne seule voie la rue Saint-Joseph compte une seule voie de circulation de sens unique, deux voies de circulation de sens unique, deux voies de stationnement, un trottoir du côté ouest de stationnement, un trottoir du côté ouest et une pi...

...ille d’expertise no. 4); • les précautions à prendre afin de ne pas déstabiliser le site. 2 Expertise ayant pour unique objectif de s’assurer que l’intervention projetée n’est pas susceptible de diminuer la stabilité du site ou de déclen...

...être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la rue. 13 4° Sur une même rue, la distance minimale entre...

...re et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Condition supplémentaire particulière aux propriétaires uniques d’un immeuble ou aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise : La réception par la Ville d’un écri...

...souhaite planter un arbre dont l’espèce ne figure pas à l’annexe C, il doit , préalablement à l’achat, communiquer avec l’autorité Règlement 1374 N.S. 6 compétente afin d’en...

...et de citoyenneté canadienne et ne pas être en curatelle. Condition supplémentaire particulière aux propriétaires uniques d’un immeuble ou aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise : La réception par la Ville d’un écrit...

...autorisés et appropriés à chaque type de collecte ; 2) maintenir les contenants propres, fermés, en bon état et utilisés uniquement aux fins prévues ; 3) prendre les moyens raisonnables nécessaires afin d’éviter toute nuisance, notamm...

...ours suivant la séance du Conseil municipal. REMBOURSEMENT Le tarif exigé au présent règlement est remboursable à 100 % uniquement si la demande de dérogation mineure est retirée ou annulée avant la présentation au Comité consultatif d’urbanis...

...largeur inférieure à 3,5 mètres tel qu’exigé à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de s...

...Sainte -Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes hand...

...00 Virage à droite ailleurs qu'à une intersection 75 Conducteur 50/300 Virage à gauche dans une rue à sens unique ailleurs qu'à une intersection Règlement 922 -15 5 N.S. 2 76 C...

...ARTICLE 9 : UTILISATION OU COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS Un membre du conseil ne peut utiliser, communiquer ou de tenter d'utiliser ou de communiquer, tant pendant son mandat qu'après celui -ci, des renseig nements...

...a ville de Sainte-Thérèse, afin d’y prévoir une interdiction de stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (s...

...et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Dépôt du projet de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter un sens unique à la rue Limoges 3.4. Adoption du règlement 1063-5 N.S. — mode de tarification à l'égard de la procédure de révi...

...dère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Adoption du règlement 922-154 N.S. — sens unique sur la rue Limoges d'ouest en est 3.4. Adoption du règlement 1200-91 N.S. — modifiant la grille des spécificatio...

...tion de la circulation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à l...

...aliquette et Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-157 N.S. — in...