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...ion des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P); d) un bâti...

...quitter un lieu privé ou un lieu public sur demande d’une personne en autorité ou responsable des lieux. La seule présence sur un lieu privé ou un lieu public d’une personne à qui il est demandé de quitter les lie...

...de voie publique; 2. d’un fossé mitoyen; 3. d’un fossé de drainage qui satisfait aux exigences suivantes : a) utilisé aux seules fins de drainage et d’irrigation; b) qui n’existe qu’en raison d’une intervention humaine; c) dont la superficie du...

...se 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marque Smart Control Bleu 34 Classeur latéral noir à cinq tiroi...

...cifi que limite les liens entre le centre-ville et la partie sud du territoire municipal. Ainsi, la rue Turgeon est la seule artère à eff ectuer ce lien. Le secteur est limitrophe à un pôle institutionnel d’envergure structuré par le CEGEP...

...cine semi-creusée dont plus de 50 % du volume est enfoui. iv N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à conditio...

..., si cette dernière valeur est plus élevée, lorsque la plate-forme ou chaque aire fractionnée de la plate-forme dessert un seul logement (voir l'annexe A). 5) Remplacement du paragraphe 1) à l’article 9.5.2.2. de la division B portant sur les e...

...sible de 80 %, ou le dépassant, mesurée distinctement pour chacun des murs ; La façade d’un bâtiment comportant un seul logement (H1) doit être recouverte de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proportion se rapprochant...

...Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité...

...ant et que la portion avant du bâtiment, vis-à-vis l’immeuble situé au 205, boulevard René-A.-Robert, est la seule portion du bâtiment qui devrait avoir quatre (4) étages ; ATTENDU QU’ il est impératif de préserver l’in...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référen...

...quatrième versement : Le ou vers le 3 octobre 2024 ; Lorsqu’un versement n’est pas fait à son échéance, seul le montant du versement échu devient exigible et porte intérêt. Règlement 13 53 N.S....

...les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute personne intéressée peut consulter, sur rendez-vous seulement, le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte-Thérèse à l'Hôtel de Ville, 6, rue de l'Église, Sain...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référe...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référend...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référe...

...te classe est prohibée à l’article 222.  Permettre deux enseignes rattachés au bâtiment principal plutôt qu’une seule est permise à l’article 365. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 20...

...rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une...

...l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa décision pour ce motif une seule fois. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) SECTION 2 DÉCISION DU COMITÉ ARTICLE 14 : CONFORMITÉ DE LA DÉCISION...

...distincte de dérogation mineure. Cependant, si plusieurs demandes sont présentées simultanément pour un même terrain, une seule demande pour l’ensemble des dérogations mineures est exigée. CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE En...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référend...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référe...

...ires du Devis, le tout en conformité avec les normes en vigueur . ARTICLE 16 L I M I T E A N N U E L L E Seules les trois cents (300) premières Demandes d’admissibilité complètes et conformes , déposées avant le 1 er jui...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référe...