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...SAGER.................................................................. 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION ..................................

...D'AUTO TEMPORAIRE: Structure tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles....

...ion des travaux, le bâtiment principal n’excède pas 2 étages et 300 m2 de superficie totale de plancher et ne compte qu’un seul niveau de sous-sol; c) un bâtiment principal des groupes Commerce (C), Industrie (I) et Communautaire (P); d) un bâti...

...ux voies en direc- tion nord et une en direction sud. La rue Turgeon est un axe stratégique du secteur, car elle est le seul lien routier, avec le boulevard du Curé-Labelle, à franchir la voie de chemin de fer. La rue Turgeon devient unidire...

...quitter un lieu privé ou un lieu public sur demande d’une personne en autorité ou responsable des lieux. La seule présence sur un lieu privé ou un lieu public d’une personne à qui il est demandé de quitter les lie...

...tairement. RÉSOLUTION 2025-304 ATTENDU QUE suite à une demande de prix auprès de six (6) fournisseurs pour le service de recherche de fuites sur le réseau d'eau potable pour l’année 2025 (contrat 2025-50), l...

...• Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce ou d’un groupe de pièces complémentaires et occupées par un seul locataire ou propriétaire dans le cadre...

...de voie publique; 2. d’un fossé mitoyen; 3. d’un fossé de drainage qui satisfait aux exigences suivantes : a) utilisé aux seules fins de drainage et d’irrigation; b) qui n’existe qu’en raison d’une intervention humaine; c) dont la superficie du...

...ur le coût des produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE (1) TARIFICATION Pour l’utilisation du personnel du Service de...

...cifi que limite les liens entre le centre-ville et la partie sud du territoire municipal. Ainsi, la rue Turgeon est la seule artère à eff ectuer ce lien. Le secteur est limitrophe à un pôle institutionnel d’envergure structuré par le CEGEP...

...se 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marque Smart Control Bleu 34 Classeur latéral noir à cinq tiroi...

...sible de 80 %, ou le dépassant, mesurée distinctement pour chacun des murs ; La façade d’un bâtiment comportant un seul logement (H1) doit être recouverte de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proportion se rapprochant...

...cine semi-creusée dont plus de 50 % du volume est enfoui. iv N’est pas visé par le cadre normatif : un remblai dont l’épaisseur est de moins de 30 cm suivant le profil naturel du terrain. Un remblai peut être placé en couches successives à conditio...

..., si cette dernière valeur est plus élevée, lorsque la plate-forme ou chaque aire fractionnée de la plate-forme dessert un seul logement (voir l'annexe A). 5) Remplacement du paragraphe 1) à l’article 9.5.2.2. de la division B portant sur les e...

...Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référe...

...rocheux; 4° Un terrain impropre au drainage; 5° Une zone exposée aux inondations; 6° Un terrain qui n’offre pas une épaisseur suffisante de dépôts meubles ou de roches friables pour qu’on puisse y creuser une tranchée nécessaire au passage d’une...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...vice de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Création de la fonction de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunératio...

...distincte de dérogation mineure. Cependant, si plusieurs demandes sont présentées simultanément pour un même terrain, une seule demande pour l’ensemble des dérogations mineures est exigée. CONTENU DE LA DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE En...

...l’audition pour permettre aux négociations d’aboutir. Le comité peut reporter le prononcé de sa décision pour ce motif une seule fois. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) SECTION 2 DÉCISION DU COMITÉ ARTICLE 14 : CONFORMITÉ DE LA DÉCISION...

...ires du Devis, le tout en conformité avec les normes en vigueur . ARTICLE 16 L I M I T E A N N U E L L E Seules les trois cents (300) premières Demandes d’admissibilité complètes et conformes , déposées avant le 1 er jui...

...b) dans le cas des copropriétaires indivis d'un immeuble ou des cooccupants d'un établissement d'entreprise, seul le copropriétaire ou le cooccupant désigné à cette fin par procuration a le droit d'être inscrit sur la liste référend...

...occupantes et cooccupants d’un établissement d’ent reprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant ave...

...e) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (33 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) *estion du territoire et des actifs municipaux Cases de stationnement réservées et interdites au c...