...▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'o...
...bâtiments de la Ville . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système éle...
...’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Vill...
.... Dérogation mineure 2025-00170 — 9, rue Labonté 4.2. Dérogation mineure 2025-00177 — 77, boulevard Desjardins Est 4.3. Inventaire des arbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des mu...
...d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville...
...e stationnement est relocalisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteur...
...pour les années 202 6 à 20 29 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'o...
...pour les années 202 6 à 20 29 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'o...
...ent paysager ; - Exiger que les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentat...
...ément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doivent être : Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ; Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE...
...torisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville...
...de soccer au parc de Sève. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres...
...ats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'of...
...de signatures 10.3. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète — bourses 2025 — ajout 10.4. Football Lionel-Groulx — vente ambulante — autorisation 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 22...
...de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 septem...
...ages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés abandonnés par Aqua-Gestion — Région des Laurentides 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈ...
...à 807 : Polyvalente Sainte -Thérèse (401 , boulevard du Domaine ) JOUR DE VOTE AU BUREAU DU PRÉSIDENT D’ÉLECTION : Vendredi 24 octobre 2025, de 16 h à 20 h • Tous les d istricts Sections 101 à 807 : Hôtel de ville (6, rue de l’Égli...
...ent d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "...
...pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres...
...pour les années 2028 à 2029. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres...
...à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres...
...à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "...
...à la station de purification . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "...
...un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QU E le maire ou trois membres du conseil municipal peu vent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit...
Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement......