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...4 150 000 $ et un emprunt de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation...

...tions 2025-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlemen...

...tte résolution contient les dispositions ayant fait l’objet d’une demande d’approbation référendaire valide provenant de la zone contiguë H-200 , qui sera soumise à l'approbation des personnes habiles à voter de la zon...

...tre le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation d...

...bre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00185 – Agrandissement...

...rs 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux...

...anvier 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favora ble relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure. Dérogation mineure 2025 -00199 – Nouvelle construction au 712, rue...

...onobstant ce qui précède, dans le cas d’une nouvelle construction ou de la démolition complète d’un immeuble survenue en cours d’année, le tarif sera ajusté au prorata de la date effective apparaissant sur le certificat d’évaluat...

...’analyse d’une demande de dérogation mineure, détermine les dispositions des règlements de zonage et de lotissement qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure et encadre les motifs d’admissibilité et de décision à l’égard d’une...

...Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005...

...6.3 TECQ 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par...

...enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de la ville peuvent demander que le règlement numéro 1357 -1 N.S. fasse l’objet d’un scrutin référendaire en inscrivant leurs nom, adr...

.... Adoption du règlement 1267-2 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de mod...

...ÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relati...

...sements 6.2. Annulation de soldes résiduaires de règlements d'emprunt 6.3. Surtaxe sur les immeubles non résidentiels — subvention aux organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règ...

...de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subvention municipal 4.9. Création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.10....

...rèse demande des soumissions pour la valorisation des matériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) provenant de l’écocentre pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressé...

...et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être, en date du 2 mars 2026 , le p...

...e Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 306.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7....

...STRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBL...

...: - du côté est, les mardis et jeudis , entre 8 h et 17 h ; - du côté ouest, les lundis, mercredis et vendredis , entre 8 h et 17 h, devant le 33, rue Mayer. Règlement 922 -15 7 N.S. 2 2...

...bre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00 177 – Affichage au 77, boul. Desjardins Est....

...u territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ressource numérique — Entente triennale Mangas.io —...

...rais filtrant dans les étangs du parc du Jardin des Sources . La revitalisation des étangs nécessitera plusieurs interventions, notamment : - L’aménagement d’un marais filtrant ainsi que de marais filtrants flottants; - L’excavation,...

...Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants autorisés 6.5...