96 résultats pour
-
Lundi 21 septembre 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 14 septembre 2026
Documents - Séances du conseil - Webdiffusions - 2026 -
Mardi 3 septembre 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Mardi 8 septembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Mardi 6 septembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Mercredi 14 septembre 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...» . .................................................................................................. 70 SECTION 6 GARAGE EN SOUS-SOL ....................................................................... 71 GARAGE EN SOUS-SOL D’UN...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on des deux (2) lignes de rue ou leur prolongement. G. GALERIE: Balcon ouvert, couvert ou non. GARAGE DE STATIONNEMENT Bâtiment ou partie de bâtiment servant, moyennant rémunération ou non, au stationneme...
-
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...installés sur des lieux privés ou publics sont prohibés à moins d’une autorisation du conseil municipal. 37. Vente de garage Les ventes de garage sont prohibées à moins de détenir un permis émis par la vi lle à cet effet. L’autorité co...
-
Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Assemblées publiques de consultation...est donné aux personnes intéressée s que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 14 septembre 2026, adopté le premier projet de règlement suivant : • Projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P...
-
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2027
Documents - Avis publics - Divers...202 7, en vigueur pour son deuxième exercice financier. L'évaluateur municipal a déposé à mon bureau , le 9 septembre 202 6, le sommaire 202 7 de ce rôle triennal. Ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluation assujetti...
-
Contrat 2026-68
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 30 septembre 2026 Avis numéro : C- 2026-68 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
-
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Demande de démolition du 22, rue Lonergan
Documents - Avis publics - Démolition d'immeubles -
Lundi 3 août 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...ale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2026-00145 — 507, rue Gaston-Mongeau 4.4. Dérogation mineure 2026-00150 — Garages isolés au 104 et 106-108, rue Blainville Ouest 4.5. Installation d'estrades au parc Ducharme — Collège Lionel-Groulx...