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...modifié par l’ajout de l’article 40 b) qui se lit comme suit : 40 b) Modification de contrats pour des frais accessoires Le directeur général est autorisé à approuver des modifications accessoires jusqu’à concurrence de...

...t intégral des frais portés à son compte. ARTICLE 6 : NORMES DE COM PORTEMENT 6.1 La bibliothèque est accessible à tous. Le respect de l’autre, du lieu et des équipements est attendu de tous les usagers. Cela se reflète, entr...

...se . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 3 mars 2025 :...

...rèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 3 mars 2025 :...

...nt les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment le mobilier pour les gradins, les escaliers, les divers revêtements de finition...

...érèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 3 février 2025 :...

...-Thérèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité a u registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 13 janvier 2025 :...

...érèse . Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 13 janvier 2025 :...

...Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal à une distance de ± 2,8 mètres du bâtiment accessoire au lieu de 3 mètres comme il est ex igé à l’article 285 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présent...

...vent être installés immédiatement avant le point de rejet dans le réseau d'égout domestique municipal dans un endroit accessible à leur lecture. Le propriétaire de l'industrie a l'obligation de fourn ir à la Ville un ra...

...-Thérèse. Le résultat de cette procédure d'enregistrement sera annoncé à l'Hôtel de Ville, après la fin de la période d'accessibilité au registre. LES PERSONNES HABILES À VOTER : les conditions préalables à détenir le 7 octobre 2024 :...

...9 CHAMP D'APPLICATION Le présent règlement s'applique à tout bâtiment ou partie de bâtiment principal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relat...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMI......

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 juillet 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin......

Avis de p romulgation PPCMOI -2025 -002 (R2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2......

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-78 – Mise à niveau du système de contrôle d’accès des bâtiments de la Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la m ise à niveau du système......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......