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...architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021

...1 4 5 . 2 à 1 4 5 . 5 d e l a s e c t i o n V I d e l a L o i s u r l ' a m é n age m e n t e t l ' u r b a n i s m e ; A TT E ND U Q U E s e l o n l e c o m...

...1 4 5 . 2 à 1 4 5 . 5 d e l a s e c t i o n V I d e l a L o i s u r l ' a m é n age m e n t e t l ' u r b a n i s m e ; A TT E ND U Q U E s e l o n l e c o m...

...de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thé...

...du conseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte- Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte-Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation ni aucuns fr...

...nseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun f...

...conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun fr...

...4 750.00$ comme exigé à l’article 414.7 du règlement 1200 N.S. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par le conseil relativement à ces demande...

...e du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucu...

...conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni auc...

...de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Th...

...e démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Th...

...salle du conseil municipal au 6, rue de l’Église, Sainte‑Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte‑Thérèse ne s’engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation ni aucuns fra...

...vement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00 177 – Affichage au 77, boul. Desjardins Est. Immeuble : Lot 3 004 818 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière...

...e démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Th...

...nseil municipal au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte -Thérèse ne s'engage à accepter ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues, ni à encourir aucune obligation ni aucun s f...

...l e s d o n s, m a r que s d ' h o s p i t a li t é o u a u t r e s a v a n t age s r e ç u e s p o u r l a p é r i o d e d u 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 a u...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 69 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 68 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 65 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr......

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 64 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

I N I T I A L E S DU M A I R E / ' '- -,, ====== =-- / I N I T I A L E S DU GR E FFI ER L un d i l e 1 3 a v r il 2 02 6 À com p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li bé r a t i o n s du c o n s e il m u n ic i p a l......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......