...fessionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna...
...de stationner sur la rue Blanchard 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S. — modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C-355.1 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-88 (P-1) N.S. modifian...
...r t ée s à l a s e c t i o n 3 - s t é r il i s a t i o n e t m ic ro pu ç age o b l i g a t o i r e d e s c ha t s 3 .4 A d o p t i o n du r è g l e...
...M a da m e B o u r g o n r a p p o r t e q u ' une p e r s o n n e c a u s e d e s t ro u b l e s d e v o i s i nage s u r l a r u e J a c q u e s - La v i gn e . D e s c i t o y e n s r e n c h é r i s s e n t c o n ce rna n t...
....S. ayant pour objet d'amender le règlement 1155-3 N.S. concernant la qualité de vie afin de rendre obligatoire le micropuçage et la stérilisation des chats âgés de 6 mois et plus 3.2. Adoption du règlement numéro 1203-1 N.S. ayant pour objet...
...5-28 — remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années 2025 à 2029 5.7. Adjudication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 202...
..., 3 . 5 (D é p ô t du p ro j e t d e r è g l e m e n t 13 5 1 N . S . - u s age s co n d i t i o n n e l s ) , 3 . 6 ( A v i s de p r é s e n t a t i o n -...
...etien des bâtiments CONSIDÉRANT QU'en vertu des articles 145.41 et 145.41.1 à 145.41.7 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, le conseil municipal peut adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâ...
...n du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1200-90 N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 120...
...pté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -92 N.S. – modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation . Le certificat de conformité de la Munic...
...scription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 150, rue Fabien -Drapeau . Nature : Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet...
...fan Soleil 3.2. Adoption du règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage et interdiction de stationnement sur la place Chevigny 3.3. Dépôt du projet de règlement 922-154 N.S. — afin d’ajouter...
....S. ayant pour objet d'amender le règlement 1155-3 N.S. concernant la qualité de vie afin de rendre obligatoire le micropuçage et la stérilisation des chats âgés de 6 mois et plus 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1203-1...
...énérale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : • Construction d’une passerelle cyclable en acier avec un platelage de bois d’une longueur approximative de 21 mètres ; • Construction d’une piste cyclable aux approches de la passer...
...CIPALE3.1. Adoption du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025...
...se changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alors que l’article 104, alinéa 7 du règlement 12...
...n t a t i o n , o b j e c t i f 1 ) e t l a v a l o r i s a t i o n e t l a c o n s e rv a t i o n d e s p a y s age s v é g é t a u x d ' i n t é r ê t ( a m é n a g e m e n t , ob j e c t i f 3 ) ; • L ' e n t r é e de l ' a...
Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -08 – Travaux de réfection de pavage par recouvrement mince La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de pavage par recouvrement mince...
...de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A -19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 25 février 2026 et, conséquemme...
...durant une séance et la faire mettre sous garde . Constitue un trouble l’ordre quiconque : a) utilise un langage grossier, injurieux, violent ou blessant, diffame quelqu’un ou pose un geste vulgaire ; b) applaudi s, hue, crie,...
Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -53 – Travaux de réfection de la chaussée, des trottoirs et du pavage sur diverses rues La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la c...
...EMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Demande de changement de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection,...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-125 – Entretien et réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation – Années 2026 à 2027...
...alle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire expliquera le...
...lle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; Au cours de cette assemblée publique, le maire expliquera le projet de rè...