474 résultats pour

...e façon générale, dans leur conduite à ce titre ; 3o Prévenir les conflits éthiques et s’il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement ; 4o Assurer l’application des mesures de contrôle a...

...pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse afin de modifier l’aide financière maximale pouvant être accordée 3.6. Adoption du règlement 1355-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règl...

...me nnam — Mémoire, dialogue et pont culturel 2027 — demande de commandite 10.5. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL), volet 1 — demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Bail de...

...nu en bon état de fonctionnement et être aisément accessible pour l’entretien. Le fait d’obturer un renvoi de plancher à l’aide d’un bouchon fileté ne libère pas de l’obligation d’installer un clapet antiretour ou une soupape de retenue sur le ren...

...façon générale, dans leur conduite à ce titre ; 3o Prévenir les conflits éthiques et s’il en survient, aider à les résoudre efficacement et avec discernement ; 4o Assurer l’application des mesures de contrôl...

...AVAUX PUBLICS9.1. Remplacement des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie de la rue Blainville Ouest — demande d'aide financière — programme PRIMEAU 2023 — autorisation de signature 9.2. Disposition des neiges usées — paiement 2024-202...

...s de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de si...

...à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets...

...COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite...

...utes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive...

...e — athlétisme — été 2029 10.4. Vente ambulante — LAPB Rive-Nord — autorisation 10.5. Projet pilote TAPAJ — Centre d'entraide Thérèse-De Blainville — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUEGénéré le 1er mai 2026 à 10 h 452 / 3 Séance or...

...itation Thérèse -De Blainville – modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET...

...(Hôtel de ville) – bail de location – autorisation de signatures 8.2 Entente relative à l’établissement d’un plan d’entraide intermunicipale – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et b...

...re 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Demande d'appui...

...uvenir — achat d'une couronne12.3.COBAMIL — Gala Flamb'EAU — 7 novembre 2024 — achat de billets12.4.Participation au fonds d'aide d'urgence aux familles ukrainiennes (FAUFU) de la MRCGénéré le 1er novembre 2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Co...

...2024 - 316 2024 - 317 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres...

...mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et...

...AVAUX PUBLICS9.1. Immatriculation parc de véhicules de la Ville — année 2026 — autorisation de signatures 9.2. Programme d'aide à la voirie locale — Projets particuliers d'amélioration (PAVL) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1....

...stival Santa Teresa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation d...

...ÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CON...

...RVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – programme de soutien aux politiques familiales municipales – mise à jour du volet aîné s 11. - S...

...l municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 309. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide financière du fonds de la sécurité routière (PAFFSR) — aménagement de mesures de modération de la vitesse sur diverses...

...dre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec la Soverdi — autorisation de signature 4.6. Dépôt d’une demande d’aide financière au Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques (PRCMHH) Généré le 27 février...

...ux 8.3. Acquisition du Centre culturel et communautaire Thérèse-de Blainville 8.4. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et...

...s au même moment ou pour une période prolongée ou abritant une clientèle plus vulnérable (p. ex., clientèle requérant de l’aide lors d’évacuation ou qui ne peut se protéger par elle-même : les enfants, les aînés, les personnes à mobilité réduite,...