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...lières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 27 août 202 5 Avis numéro : 202 5-8...

...d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte - therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci -après en annexe . DONNÉ À SAINTE -THÉ RÈSE, Ce 10 septembre 2025...

...le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements municipaux touchant une grande variété de sujets;...

...d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics et reproduit ci -après en annexe . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025...

...d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 24 juillet 202 5 Avis numéro : 202 5-...

....3. Addenda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signature 10.4. Appel de projets dans le cadre du Programme de soutien aux politiques familiales municipales 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNI...

...– demande d’aide financière 10.3 Demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications - appel de projets en culture pour la santé me ntale des jeunes de 12 à 18 ans 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - C...

...occuper minimum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PI...

...d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 février 202 5 Avis numéro : 202 5-1...

...ulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-50...

...ulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 16 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-52...

...ommandite10.7.Fondation du Collège Lionel-Groulx et Acco-Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQU...

...Opération Nez rouge – demande de soutien financier 10.2 Marraine Tendresse – demande de soutien financier 10.3 Appel de projets 2024 -2025 pour le Programme des stratégies jeunesse en milieu municipal 10.4 Journée école en form...

...été préalablement autorisé par le président ; d) interromp t une personne qui a la parole, sauf le président lorsqu’il rappelle quelqu’un à l’ordre ; e) engage un débat avec d’autres membres du public. » Règlement 1250 -7 N.S....

...prudence, le respect, la loyauté et l'équité. De plus, en cohérence avec l’énoncé de mission corporat ive rappelée en préambule, tout membre du conseil valorise le travail d'équipe, la confiance réciproque et l'ouvert...

...doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (aff...

...ONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la transmission du code 10 -16 lors de l’appel do nné par le service 911 au SSI Sainte -Thérèse et se termine lorsque les équipements nécessaires à l’intervention s...

...gulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et -avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 202 5 Avis numéro : 202 5-116...

...tival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 Demande d’aide financière au MCC - appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2023 -2025 10.6 Ensemble voc...

...ulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 mai 202 5 Avis numéro : 202 5-59 Phi...

...ulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-37...

...lières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-...

...lières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 novembre 202 5 Avis numéro : 202...

...occuper minimum 75 % de la superficie du rez-de-chausse, des btiments implants le long de lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PI...

...ulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/administration/appels -doffres -et-avis -publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 10 septembre 202 5 Avis numéro : 202 5-9...