...a grille des spécifications H -401 du règlement de zonage 1200 N.S. exige 8 mètres . Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , tout intéressé peut se faire ent...
...enseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450...
...actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Ressource numérique — Entente triennale Mangas.io — autorisation de sig...
...3 mètre de la ligne de rue ; • ne plus avoir un escalier qui empiète dans l’emprise de la rue. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1) , tout intéressé peut se faire ente...
...nseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434 -1440, po...
...lendrier de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillons un enfant...
...nseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux au numéro suivant : 450 434-1440, po...
...enseignements sur l'interprétation des documents d'appel d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante :Direct...
...de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPALGénéré le 28 août 2...
...e sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remp...
...s valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte -Thérèse...
...nseignements sur l'interprétation des documents de soumission sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 45...
...DICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVEL...
...eignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1...
...enseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450...
Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-04 – Travaux de réfection partielle de la toiture de la bibliothèque La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la toit...
...s renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450...
...renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450...
...relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme , RLRQ, c. A -19.1, tout intéressé peut se faire entendre par l...
...s renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc essaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450...
...s rense ignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux, au numéro suivant : 450...
...Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisseau Charron — avenant 3 (prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations...
...renseignements sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440,...
...icateur externe pour l’année 2025 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C 19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financie...
...usion sociale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Désignation...