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...e Sainte -Thérèse pour le lot 6 639 105 relativement au projet de remplacement de l'école Terre -Soleil . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemb...

...308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique...

...relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemb...

...ormité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1) ; QU 'au cours de cette assemblée publique, le maire ou en son absence l e maire suppléant expliquera le projet de règlemen t ainsi que les cons...

...e règlement numéro 1200 -93 N.S. décrit en titre. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 23 février 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil...

...t de règlement 1200 -90 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 25 août 202 5, à compter de 19 h, dans la salle du conseil municipal de...

...ordinaire du conseil municipal du 12 janvier 2026. En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 19 janvier 202 6, à compter de 17 h, dans la salle du conseil munic...

...ent (hôtel, motel): Une (1) case pour chaque chambre. Si le commerce d'hébergement contient une place d'assemblée, un bar, un restaurant, un club de nuit, des magasins de vente au détail, des établissements de...

...rticiper à un spectacle brutal ou dé pravé ou à tout attroupement trouble ou réunion désordonnée. 3.7.1 Assemblée, défilé ou autre attroupement Lieu et itinéraire Au préalable de sa tenue, le lieu exact et l’itin...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-531 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire d u 17 novembre 2025 et le dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONS...

...proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 202...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-622 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée extra ordinaire d u 8 décembre 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUE...

...ueur, et ce, selon les dates suivantes : Avis de motion : 2 mars 2026 Adoption du 1 er projet : 2 mars 2026 Assemblée publique de consultation : 16 mars 2026 Adoption du 2 e projet : S.O. Approbation des personnes habiles...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE...

...’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE Avant de rendre sa décision, le comité de démolition doit considérer les oppositions reçues. Il pe...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire d u 8 septembre 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE,...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CO...

...VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-396 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée ordinaire d u 4 août 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUE...

...d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI ). AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 16 mars 2026 relativement au premier projet de résolution du PPC...

...à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 1er décembre 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinai...

...de à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 3 septembre 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance or...

..., selon les dates suivantes : Avis de motion : 2 février 2026 Adoption du 1 er projet : 2 février 2026 Assemblée publique de consultation : 23 février 2026 Adoption du 2 e projet : 2 mars 2026 Approbation des personn...

...202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 23 février 2026 relativement au premier projet de règlement numé...