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...de 15 cm du sol (diamètre à hauteur de souche [DHS]). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tr...

...olice Thérèse -De Blainville conformément au règlement numéro 2 de ladite Régie. 1.34 Moteur Un moteur à combustion par hydrocarbure 1.35 Niveau sonore global équivalent, Léq, dB(A) Niveau sonore global équivalent que fourn...

...n B portant sur les exigences minimales de construction pour les façades de rayonnement : 17) Lorsqu’une construction combustible est permise pour un bâtiment, un mur adjacent à la limite de propriété ou situé à proximité de celle-ci, pour lequel...

...d'un piéton 194 Conducteur 50/300 Interdiction d'arrêt 196 Quiconque 50/300 Traverse en arrière d'un autobus 197 Quiconque 50/300 Attente d'un autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus soit arrêté 20...

...a séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité pub...

...s et les référendums dans les municipalités (RLRQ , chapitre E -2.2) ; 3o Le favoritisme, la malversation, les abus de confiance ou autres inconduites ; 4o Toute inconduite portant atteinte à l’honneur et la dignité de la fonctio...

...ions et les référendums dans les municipalités (RLRQ , chapitre E -2.2) ; 3o Le favoritisme, la malversation, les abus de confiance ou autres inconduites ; 4o Toute inconduite portant atteinte à l’honneur et la dignité de la fonction...

...ené -A.-Robert, du 15 août au 24 juin, du lundi au vendredi, de 7 h à 9 h et de 15 h à 17 h, à l’exception des autobus urbains ; • En direction sud, du 227 boulevard René -A.-Robert jusqu’à l’autoroute 640, en tout temps, à...

...8 octobre 2025 Avis numéro : 20 25-97 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -152 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...

...IONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publ...

...nutes) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -144 N.S. - Règ lement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et...

...condair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ainsi que la gare de train et le terminus d’autobus. Le lot est adjacent au Cabaret BMO, d’une capacité de jusqu’à 350 places . 2.1.2. Adresses civiques et désignatio...

...s koraiensis Pin noir d’Autriche Pinus nigra var. austriaca Pin rouge Pinus resinosa Pin blanc Pinus strobus Pin sylvestre Pinus sylvestris Platane occidental Platanus occidentalis Platane à feuilles d’érable Exc...

...une partie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engagement devr...

...e la Ville ; 9) de déposer avec les matières résiduelles tout objet ou substance susceptibles de causer par combustion, corrosion, explosion ou autres phénomènes des accidents ou des dommages ; 10) de déposer avec les matières résid...

...rtie de terrain en bordure du boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus, aux conditions suivantes : a) La servitude sera constituée aux frais de la Ville ; b) Une lettre d’engagement...

...hérèse Comité Centre-Ville Propriétaires Résidants X Favoriser les déplacements en autobus au centre-ville pour les résidants, propriétaires et employés par l’implantation d’horodateurs pour les zones de courte...

...partie de terrain en bordure du Boulevard Desjardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architecte...

...lisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou u...

...période de questions R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 5. - Adoption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurit...

...e la zone d’interdiction de la borne -fontaine et l’entrée du 15, rue Lesage. Cette zone est réservée : • aux autobus et aux ambulances ; • ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 1...

...onel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.3. Modification de la tarification pour les usagers du Taxibus Généré le 28 novembre 2025 à 10 h 192 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er...

...QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1.Adoption du règlement 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publ...

...rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité pu...

...aller une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qu...