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...clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superfi...

...n architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. Dérogation mineure 2025-00185 — Agrandissement au 45, boulevard du Curé-Labelle 4....

...Avis numéro : 202 6-36 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-93 N.S. Règlement 1200 -93 N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S....

...entiel . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un agrandissement avec une marge de recul avant de 5 mètres au lieu de 6 mètres exigés à la grille des spécifications H -202. -...

...150, rue Fabien -Drapeau . Nature : Permettre l’aménagement d’un muret en cour avant et en cour latérale droite pour dissimuler le mur du stationnement souterrain . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura...

...: Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissement en cours arrière . Autoriser : • une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mè...

...1- La construction d’un bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ;...

...1- La construction d’un bâtiment partiellement ou entièrement résidentiel d’au moins dix (10) logements ; 2- L’agrandissement ou la transformation d’un bâtiment existant ayant pour effet d’ajouter au moins dix (10) logements ;...

...fonctions, telles que réfrigération, congélation, climatisation, déshumidification, pompage de chaleur et refroidissement d’eau. L’appareil ménager contenant des halocarbures comprend non seulement l’appareil en soi, mais aussi tou...

...Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7 Assurances collectives - dissolution du regroupement 7.8 Assurances collectives - adhési on regroupement UMQ 2023 -108 2023 -109...

...incipale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte...

...l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandissant la zone C-254 à même la zone H-202-1 3.5. Adoption du règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlem...

...es conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPC...

...onditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PIIA (Gare)  PIIA (Curé -Labelle)  PIIA (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte ...

...ge des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nou...

...lartre principale G- Rappel  PIIA (Village) PIIA (Gare) PIIA (Curé -Labelle) ; PIIA (construction & agrandissement) ; PIIA (affichage) ; Projet intégré PPU PAE Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI...

...incipale G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) �; PIIA (construction & agrandissement) �; PIIA (affichage) �; Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel  Zone de contrainte...

...U QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou communautaire ; ATTENDU QUE ce projet a ét...

...mis partout G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel �; Zone de contrainte...

...QUE ce projet est soumis aux dispositions du règlement sur les PIIA concernant la construction ou l’agrandissement d’un bâtiment principal des groupes commerces, industrie, ou communautaire ; ATTENDU QUE ce projet a...

...mis partout G- Rappel  PIIA (Village) � PIIA (Gare) � PIIA (Curé -Labelle) � PIIA (construction & agrandissement) � PIIA (affichage) � Projet intégré � PPU � PAE � Usage conditionnel �; Zone de contrainte...

...ités du Québec 12.3. Comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 12.4. Nomination et autorisation de signatures — dissolution de la Corporation de la mise en valeur Généré le 28 février 2025 à 9 h 563 / 4 Séance ordinaire du Conseil mun...

...n tout temps : 4.2.1 être placé à au moins à 1.5 mètre au -dessus du niveau du plancher; 4.2.2 être dissimulé derrière une barrière opaque de telle sorte qu’un maximum de 10 centimètres seulement de la partie s...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

...ille un terrain qui, de l’avis du Conseil municipal, convient à l’établissement, au maintien, à l’amélioration ou à l’agrandissement d’un parc ou d’un terrain de jeux ou assure la préservation d’espaces naturels. La superficie du terrain devan...