...partenaire . Le cas échéant, le contrat sera annulé sans pénalité. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 5 mai 2025 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charr...
...de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correc...
...m du donateur Date de réception du don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...
...4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé...
Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du...
Avis public – Procédure de démolition 55 , rue Sicard Le sous signé donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thér...
...nnexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFI...
...Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1351 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de...
Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...
...bulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'appui à TVBL 13. AFFAIRES NOUVELLES1...
...a Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la...
Avis public – Procédure de démolition 60, rue Ouimet Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e...
...dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-151 — Services professionnels — Mandat d'analyse et...
...livré à la Ville de Sain te- Thérèse le 28 mai 2025 et, conséquemment, le règlement numéro 1200 -88 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de...
...19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 3 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la...
...) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 9 juillet 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 4 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de...
Avis public – Procédure de démolition 55 rue des Pianos / 12, rue Lesage Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église...
...erre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX...
...et de règleme nt numéro 1200 -89 N.S. mentionné en titre : Avis public est par les présentes donné par le soussigné : QUE le conseil municipal adoptait , lors de sa séance extra ordinaire du 21 juillet 202 5, ledit projet d...
...un même poste, vous pourrez exercer votre droit de v ote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux dates et aux heures suivantes : • Jour du scrutin : le dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • J...
...uble ou des cooccupantes et cooccupants d’un établissement d’ent reprise, vous devez transmettre une procuration désignant une seule personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en co...
...Christian Charron 3. Vous pourrez exercer votre droit de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h •...
...et , conséquemment, les règlement s numéro 1200 -89 N.S. , 1200 -90 N.S. et l e PPCMOI -2025 -005 en tre nt en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce s règlemen ts et cette résolution sont actuellement déposé...
Avis public – Demande de démolition 9, rue Labonté (lot 2 505 773) Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue d...
...ARY FISHER ROUGE V32 VELO SUPERCYCLE OUTLOOK GRIS ET ROUGE V13 VÉLO BMX GRIS SUPERCYCLE V14 VELO RALEIGH MODELE ATTACK NOIR V15 VÉLO SUPERCYCLE TURQUOISE V16 VELO NEXT REFLECT 24 V17...