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DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...e-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

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...plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usage...

...À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de S ainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Vi...

...SECTION 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ....................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ......................................................................... 6 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉ...

...t autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence in...

...TOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .......... 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION...

...ro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au...

...fficacité accrue; CONSIDÉRANT QU 'il est maintenant pertinent d'apporter certains ajustements au texte d'origine du règlement concernant la qualité de vie et d''introduire quelques nouvelles dispositions; ATTENDU Q...

...N 3 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................................................. 6 DEVOIRS ET POUVOIRS...

...RATIVES ............................................................................................ 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .............................................................................................................. 4 D...

...DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ...................................................................... 4 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..........................................................................................................................

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...

...Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés,...

...TRATIVES ........................................................................................... 6 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ........................................................................................................... 6 DEVOI...

...as de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète l...

...ECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES .......................................................... 30 FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................................................... 30 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIG...

..." jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 7 juillet 2025 LE MAIRE LE GREFFI ER...

...➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'y introduire des dispos...

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant...

...nt le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera tenu le 2 mars 2026, à 19 h 30, à la salle du...

...27 7 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un so...

...mulgation Règlement s 922 -151 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s rè...