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...ssentiellement pour abriter des équipements ou des animaux, ou est destiné à la production, au stockage, ou au traitement de produits agricoles, horticoles, ou pour l'alimentation des animaux. BÂTIMENT CONTIGU (en rangée):...

...de matériaux de revêtement extérieur sont limités sur l’ensemble des façades du bâtiment principal 5° Favoriser un traitement architectural particulier des façades visibles de la rue du bâtiment principal a) Les façades du bâtiment princi...

...de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règ...

...les éléments non conformes ou les plans, les documents ou les renseignements incomplets ou manquants pour effectuer le traitement de la demande de permis de lotissement. DÉLAI DE DÉLIVRANCE DU PERMIS DE LOTISSEMENT À compter du moment du dépô...

...u montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte...

...u commerce de restauration. Il est également proposé de marquer cet accès ainsi que les limites de la terrasse par un traitement au sol particulier; Signalisation du sentier pédestre depuis la • rue Deschambault et signature de l’entrée au...

...t de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de re mplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose...

...ravaux agricoles effectués avec du matériel, des appareils ou des dispositifs servant aux se mailles, aux traitements ou à la moisson, pourvu que ces travaux s'effectuent le jour; Section 5 – dérogations accordées pa...

...règles, définitions et compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout, son exploitation et du traitement des eaux usées acheminées aux infrastructures d'assainissement opérées par la Régie intermunici pale d'assaini...

...préalable à l’approbation d’un plan relatif à une opération cadastrale est que le propriétaire doit s’engager à céder gratuitement à la Ville l’emprise de toutes les rues indiquées sur le plan. L’emprise d’une rue doit être conforme aux dispositio...

...intégrée. Les intentions d’aménagement des dif- férentes unités de voisinage sont donc fortement interdépendantes et étroitement liées entre elles. Les abords du boulevard du Curé-Labelle devront donc éventuellement faire l’objet d’une démarc...

...n sont de retour à la caserne et remis en service après nettoyage et décontamination. Afin de faciliter le traitement administratif, le temps réel sera arrondi à l’heure près supérieur aux fins de la facturation. 3 Règlemen...

...mes de nuisance, de salubrité ou de sécurité qui découlent de systèmes défi cients d’évacuation et de traitement des eaux ; 2 Règlement 1358 N.S. ATTEND U QUE les sinistres liés aux inondations et aux ref...

...unt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude...

...000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement....

...etc.). La Ville de Sainte -Thérèse adopte la présente politique dans l’objectif de mieux encadrer le traitement d’u ne solution de rechange. La ville adopte également la présente politique pour les raisons suivante...

...our des fins agricoles, soit pour abriter des équipements ou des animaux ou, destiné à la production, au stockage ou au traitement de produits agricoles, horticoles ou d’aliments pour animaux. Bâtiment principal Bâtiment utilisé ou destiné à ê...

...(1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classique, puits d’évacuation, champ...

...rgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Blainville 2023 -468 2023 -469 2023 -470 2023 -471 2023 -472 20...

...ste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement...

...modifiant l’article 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des sys...

...2 158 648,50 $ (taxes incluses) pour le lot 2 (conteneurs) ; ATTENDU QUE suite au changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de transpo...

...- demande aux gouvernements provincial et fédéral 12.6 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Blainville 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉ...

...lèmes de nuisance, de salubrité ou de sécurité qui découlen t de systèmes déficients d’évacuation et de traitement des eaux ; ATTEND U QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituen...

...000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Collection municipa...