202 résultats pour

...t l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un proj...

...orti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.3. Adoption du règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) — résol...

...RS DEWALT 38 LOT DE BOIS #5 ENVIRON 2.5 CORDES (28 PIEDS DE LONG PAR 34 POUCES DE HAUT ENVIRON) 18 CLOUEUSE PNEUMATIQUE PORTER CABLE 39 LOT DE BOIS #6 ENVIRON 2.6 CORDES (14 PIEDS DE LONG PAR 24 POUCES DE HAUT PAR 48 POUCES DE...

...façon générale, les travaux comprennent, sans s’y limiter: •Construction d’une passerelle cyclable d’une longueur approximative de 21 mètres ; •Construction d’une piste cyclable aux approches de la passerelle ; •Aménagement des berges et engazo...

...u territoire et des actifs municipaux 7.6. Nomination d'un administrateur de réseaux — Service des technologies de l'information 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 6 juillet 2026 au 2 novembre 2026 8.2. CCITB — Aile...

...é de la plantation proposée ; 12. Exiger le dépôt d'un plan d'aménagement préparé par un professionnel en la matière pour l'émission du permis de construction afin d'assurer la réalisation des aménagements et leur faisabili...

...ce de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Programme Accélérer la transition climatique locale (ATCL) - troisième appel de projets - autorisation de dépôt de demandes d'aide financière et autorisation de...

...1063 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse, applicable à l'unité d'évaluation visée par ladite demande. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 septembre...

...rbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE certains amendements , au fil des ans, ont mal été i...

...l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un pr...

...l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal a approuvé un pr...

...t l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spé...

...banisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE certains amendements demandés n’ont pas été in...

...inte-Thérèse — commandite 10.11. Vente ambulante — événements sportifs et communautaires 2025 — autorisation 10.12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription gratuite — expo-vernissage des participants aux ateliers culturels Généré...

...ontingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement années 2030 à 2031 5.3. Adjudication du contrat 202...

...s Laurentides — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Saint-Lin-Laurentides — autorisation de signature...

...et l’urbanisme, le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser s...

...et l’urbanisme , le conseil municipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite autoriser spéci...

...option du projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 — École de formation 3.2. Adoption du règlement 1363 N.S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRI...

...s ur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre...

...e sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la péri ode fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entr...

...sur plusieurs années. Le terme de remboursement de l'emprunt correspondant au montant de la subvention sera ajusté automatiquement à la période fixée pour le versement de la subvention. ARTICLE 6 : Le présent règlement entre...

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