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...inq (5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à une unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre....

...E CINQ (5) ANS POUR EN PAYER LE COÛT Deux fourgonnettes électriques avec aménagement intérieur Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 190 000 $ Deux camionnettes avec...

...DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1364 N.S. Deux voitures électriques , incluant équipements et accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 130 000 $ Deux camionnettes incl uant...

...ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre), aucune demande n'a été reçue ; EN CONSÉQUENCE , sur propo...

...immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation E...

...d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69 -71, rue Saint -Louis . 2. Assemblée publique de consultation En cons...

...ication ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au 69-71, rue Saint-Louis ; ATTENDU QUE ce projet a été préalablement en...

...second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . 2. Zones concernées Ce second projet de réso...

...t pour établir des taux de la taxe foncière générale et autres en fonction des catégories auxquelles appartiennent les unités d’évaluation, et ce, en respect aux articles 244.1 et suivants et 244. 29 et suivants de la Loi su...

...de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan constitue une unité d’évaluation au rôle d’évaluation foncière ou une partie d’unité dont la valeur est distinctement inscrite au rôle, sa...

...NT NUMÉRO 1365 N.S. Deux (2) chenillettes avec équipements de déneigement, incluant les accessoires Pour ces unités, le tout est estimé à ................................ ............ 490 000 $ Un camion outil pour asphal...

...13 57 N.S. Ajout / Retrait 13 57 -1 N.S. Un camion 6 roues avec équipements de déneigement Pour ces unités, le tout est estimé à 475 000 $ (475 000 $) 0 $ Deux (2) mini -chargeurs avec équip...

...EN VERTU DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1357 N.S. Un camion 6 roues avec équipements de déneigement Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 475 000 $ Un tracteur de parc ave...

...e en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoire, présente une synthèse des opportunités et défi s du centre-ville et énonce les grandes orientations d’aménagement et de développement ayant guidé l’él...

...nseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A »...

...ø PVC 34,0 m approx. ▪ Installation de chambre de vanne sur conduite existante et nouvelle conduite d’eau potable 3 unités ▪ Installation d’une vanne sous pression sur une conduite d’eau potable existante 1 unité ▪ Reconstruction...

...membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’il est convaincu de l’opportunité de la démolition, compte tenu de l’intérêt public et de l’intérêt des parties. Avant de se prononcer sur une deman...

...de d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Bail de location — Santé Québec — autorisation de signature 10.7. Unité Domremy de Ste-Thérèse — Baz'Art 2026 — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIP...

...tation de purification, incluant tous les accessoires et les travaux connexes pour le raccordement de la nouvelle unité aux infrastructures existantes. le tout est estimé à ................................ ............................

...une diagonale. La mesure des côtés est prise de la bande de roulement et elle est déterminée dans le Règlement de zonage. Unité d’élevage Installation d’élevage ou, lorsqu’il y en a plus d’une, l’ensemble des installations d’élevage dont un poin...

...re ; ATTENDU QU’ à la suite d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre), une demande valide a été reçue visant à assuje...

...végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique...

...Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et...

...utorisation de signatures 10.6. Appel de projets en culture et santé mentale pour les jeunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale relative à l'échange de services...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......