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...e en contexte et orientations : • cette section dr esse un portrait du territoire, présente une synthèse des opportunités et défi s du centre-ville et énonce les grandes orientations d’aménagement et de développement ayant guidé l’él...

...ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre), aucune demande n'a été reçue ; EN CONSÉQUENCE , sur propo...

...S ET AMBIANCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ...........

...ment pour le transport de biens, d’un équipement qui y est fixé en permanence ou des deux. Case de stationnement Espace unitaire, aménagé dans une aire de stationnement et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1)....

...218 CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT ACCESSOIRE DIVERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .................................................................

...de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site compris dans le plan constitue une unité d’évaluation au rôle d’évaluation foncière ou une partie d’unité dont la valeur est distinctement inscrite au rôle, sa...

...nseil municipal de la Ville de Sainte -Thérè se . Version administrative refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A »...

...e température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes par leur nombre...

...s : 47 000 $ 95 000 $ Taxes nettes : 2 500 $ 5 000 $ Total : 49 500 $ 100 000 $ B-2 Unités de chauffage et de climatisation Les travaux comprennent le remplacement des quatre (4) unités de chauffage...

...irects : 47 000 $ 95 000 $ Taxes nettes : 2 500 $ 5 000 $ Total : 49 500 $ 100 000 $ B-2 Unités de chauffage et de climatisation Les travaux comprennent le remplacement des quatre (4) unités de chauffage...

...– dépassement de coût 5.4 Contrat 2022 -31 – travaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existante...

...utorisation de signatures 10.6. Appel de projets en culture et santé mentale pour les jeunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale relative à l'échange de services...

...QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre) sur le sujet, la Ville de Sainte- Thérèse receva...

...végétaux du centre de multirecyclage 5.4 Contrat 2022 -34 – acquisition d’une camionnette en remplacement de l’unité 11 -006 – annulation de contrat 5.5 Contrat 2022 -35 – travaux de réfection d’infrastructures rue de la Crique...

...NT QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistrement (registre) sur le sujet, la Ville de Sainte-Thérèse recevai...

...membres du comité. ARTICLE 15 : CRITÈRES Le comité accorde l’autorisation de démolir s’il est convaincu de l’opportunité de la démolition, compte tenu de l’intérêt public et de l’intérêt des parties. Avant de se prononcer sur une deman...