917 résultats pour

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D...

...302-P020103-0000-UM-0001-01 Programme particulier d’urbanisme du centre-ville 5 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Tables des matières 1. Introduction 7 1.1. Contexte de planifi cation 7 1.2. Objectifs du mandat 7 1.3....

...ainsi abrogé. 1.2 TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s'applique à l'ensemble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse. 1.3 CONSTRUCTIONS ET TERRAINS AFFECTÉS A l'exception des ponts, viaducs et tunnels, tous l...

...ement 1360 N.S. Règlement 1361 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 7 juillet 202 5, adopté le s règlement s suivant s :...

...Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLER...

...lement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢...

...Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement...

...méro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : •...

...ée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les présentes...

...155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4 août 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Rè...

...1 -1 N.S. , 922 -153 N.S. et 922 -15 4 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 1er décembre 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règl...

...ment 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢...

...09 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 10 décembre 202 5....

...is de p romulgation Règlement 922 -152 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Rè...

...d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrite...

...ant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 1 903 308 relativement à la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée au...

...latif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 15 mai 202 5. 1. Ad...

...TERRITOIRE ASSUJETTI Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire sous juridiction de la Ville de Sainte-Thérèse. OBJET Un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage devant être occupé, érigé, agrandi...

...latif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 18 septembre 202 5....

...mande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande :...

...mande à l'égard de chacune des dispositions du p rojet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Po...

...latif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1....

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...atif aux projets particuliers de construction, de modific ation ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCMOI) , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le 16 avril 202 5. 1....

...demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffe au 6, rue de l'Église à Sainte - Thérèse, aux heures normale s de bureau , sur rendez -vous. 3. Conditions de validité d'une demande : Po...