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...postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremme...

...NSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquette, Denise Perre...

...postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremme...

...NIUM: Tout immeuble qui est assujetti par l'enregistrement d'une déclaration de copropriété en vertu de laquelle la propriété de l'immeuble est répartie entre ses propriétaires par fractions comprenant chacune une par...

...CE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 12 janvier 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel...

..., postérieurement à l'adoption et à l'entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s'applique concurremment au...

...que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces...

...postérieurement à l’adoption et à l’entrée en vigueur du présent règlement, une disposition des règlements d’urbanisme à laquelle fait référence le présent règlement. CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE Le présent règlement s’applique concurremme...

...ENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 mars 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel...

...ONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Mic...

...CE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...ENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL...

...UENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue l e 13 avril 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel M...

...e ordinaire du 6 novembre 2023, à 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milet...

...CE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 6 juillet 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...UENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 4 mai 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Mylène Morissette, Armando Melo, Héloïse Bélanger,...

...d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’application de la disposition du code pour laquelle une solution de rechange est demandée a pour effet de causer un préjudice sérieux au requérant de la d...

...1 er juin 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...CE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Mi...

...NCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 2026, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...NCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 août 2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Mic...

...à une séance extra ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 19 janvier 2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Mile...

...une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 1er décembre 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Mic...

...oine immobilier (PSMMPI), volets 1A et 1B » conclue entre le MCCQ et la MRC de Thérèse -De Blainville , laquelle agit à titre d’intermédiaire pour les villes participantes ; CONSIDÉRANT la limite d’aide fi...

...E , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Vil le de Sainte -Thérèse, tenue le 2 février 202 6, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...