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...ENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 2 juin 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...ents sur les murs extérieurs du bâtiment principal (Brique, mur -rideau, revêtement métallique de type MAC, plaque d’aluminium et enduits acrylique) alors que l’article 138 du Règlement 1200 N.S mentionne que la finiti...

...et les référen dums dans les municipalités (L.R.Q. c. E -2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'e...

...et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E -2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'e...

...taxe des immeubles utilisés à des fins non résidentielles. Ce rôle est de plus complété d'une annexe identifiant, pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposable de chaque local non résidentiel par...

...’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui ne comprend pas de bure...

...une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse, tenue le 28 novembre 2022 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Jacynthe Prince, Barbara Morin, Mich...

...tions et les référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Le résultat du vote exprimé au bas de chaque texte de résolution tient compte de ces paramètres. Une mention spéciale sera donc ajoutée pour signaler l'ex...

...estion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de vi...

...estion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de vil...

...et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Vil...

...u maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de V...

...e du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...QUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 5 mai 2025, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Michel Milette, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Myl...

...a Ville de Sainte -Thérèse , par courriel à l’adresse : l.tremblay@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de vil...

...et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Vi...

...u maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de...

...aintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de V...

...434 -1440, poste 22 77 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de V...

...des technologies de l’information , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de V...

...maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Vi...

...maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Vil...

...e du 5 mai 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...du 2 juin 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel...

...34 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de V...