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...d’autobus du CIT des Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours de semaine Implantation d’une gare dans le secteur du Faubourg Boisbriand (compétition directe)Renforcement de l...

...relatives à des travaux municipaux, le fonctionnaire désigné en avise, par écrit, le requérant dans un délai maximum de 90 jours suivants la date de la réception de la demande. Cet avis doit indiquer les éléments non conformes ou les plans, les d...

...e la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et...

...8.4 Place du Théâtre Georges La « Place du Théâtre Georges » est fermée au public entre 2 1 h et 7 h tous les jours à moins qu’il en soit autrement disposé par résolution du conseil. ARTICLE 2 : Le présent règlement e...

...B C C1 -06 Articles de sport et de divertissement Ratio de stationnement C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -0...

...1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et...

...Le fonctionnaire désigné délivre le permis de construction ou le certificat d’autorisation dans un délai maximum de 30 jours suivant la résolution du Conseil municipal et si le projet est conforme aux règlements d’urbanisme en vigueur....

...sous-section, un article, un paragraphe, un alinéa ou un sous-alinéa de celui-ci était ou devait être un jour déclaré nul, les autres dispositions du présent règlement continuent de s'appliquer. 1.6 MODE D'AMENDEMENT...

...u au règlement fait l’objet d’une facturation distincte, laquelle est payable dans un délai de trente (30) jours de sa réception. ARTICLE 16 : Les taxes imposées par le règlement sont payables annuellement à r...

...unicipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue...

...isse ment (égout). Règlement 1030 -57 N.S. "DBO5" : Demande biochimique en oxygène (5 jours) : quantité d'oxygène exprimée en mg/l utilisée par l'oxydation bio chimique de la matière organique pend...

...procédure prescrite en vertu du présent règlement est la suivante : 4.1.1 Envoi d’avis de retard après le 7 e jour, le 14 e jour et le 28 e jour de retard. 4.1.2 Envoi d’une facture après le 35 e jour de retard, et suspensi...

...ate, plexiglas ou tous autres matériaux similaires les rendant difficilement cassables ; 2° Volets de protection en acier ajouré ou opaque à l’intérieur ou à l’extérieur du bâtiment ou d’une construction, ou tout autre matériau que ce soit pour ré...

...lité régionale de comté qui impose ou modifie des conditions applicables à la dérogation; 3° à l’expiration du délai de 90 jours suivant la transmission de résolution. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) ZONES ADMISSIBLES Une demande de dérog...

...diquer que toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concer...

...qui n’est pas de nature purement privée, il doit produire une déclarat ion écrite au greffier dans les 30 jours de sa réception. Cette déclaration doit contenir une description adéquate de ce qui a été reçu par le membre du...

...ementation au besoin. ARTICLE 2 SÉANCE RÉGULIÈRE DU COMITÉ 1° Le Comité prévoit, au besoin, une séance le jour fixé par le secrétaire du Comité. Sous réserve de l’article 7 de la présente politique, toutes les séances...

...mender le règlement numéro 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 1er décembre 2025 (séance ordinaire) et d...

...M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extraordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et es...

...e Conseiller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: ­ QUE l'ordre du jour de la présente séance extra ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

...vec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage , BPA , CIMA+ , Stendal+Reich et Paccar et mis jour le 31 janvier 2025, formant l’annexe A du présent règlement. - Le dossier de présentation réalisé p...