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...ntradiction, entre le texte proprement dit et les titres, le texte prévaut. 1.7.1.3 Quelque soit le temps du verbe employé dans le présent règlement, toute disposition est tenue pour être en vigueur à toutes les époques et dans...

...ésolu: ­ QUE le rapport des engagements temporaires du directeur général, du mois de mai 2025, à l'égard des employés touchés par le règlement numéro 1338 N.S., soit et est adopté par le conseil municipal. Adoptée à l’unanimité....

...d’un propriétaire ou occupant rés identiel, commercial, indus triel ou institutionnel; comprend également tout employé de cet entrepreneur. 1.24 Fausse alarme Le déclenchement du système d’alarme d’un bâtiment ou d’un...

...ents desservent à la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les employés et les visiteurs. Situés au cœur du centre-ville, ces terrains poss...

...orte-parole patronal lors de la négociation pour le renouvellement de la convention collective du Syndicat des employé(es) de la Ville de Sainte-Thérèse (CSN) – correction à la résolution 2022-85 5.4 Contrat 2021-90 – services pr...

...023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....

...prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – membre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employ...

...si qu'avec vigilance et discernement. 3o Le respect et la civilité envers les membres du conseil, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations...

...ainsi qu'avec vigilance et discernement. 3o Le respect et la civilité envers les membres du conseil, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations...

...stré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et 18 h, c es cases sont r éservées exclusivement aux employés du CPE Fanfan Soleil détenteurs d’une vignette émise par la Ville de Sainte -Thérèse à cette fin . ARTICLE 2...

...3 de 8 Comité : Le Comité aviseur chargé de l’étude des solutions de rechange. Autorité compétente : Les employés du Service de sécurité incendie et les employés du Service d’urbanisme et développement durable de la...

...« titulaire d’une charge publique » : sont titulaires d’une charge publique les membres du conseil municipal, les employés de la Ville, ainsi que le personnel des organismes visés aux articles 18 et 19 de la Loi sur le régime de retr...

...place un système de gratuité tempo - raire du stationnement en fonction par exemples des heures du jour; • Inciter les employés du secteur à utiliser le covoi - turage entre collègues (tarification avantageuse, proximité de la case dédiée pa...

...du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte avril 2025 — autorisation de signatures 7.3. Création de la fon...

...éception par la Ville d’une résolution de la personne morale désignant, parmi ses membres, administrateurs ou employés, une personne physique qui, le 2 mars 2026 , est majeure et de citoyenneté canadienne et qui n’est pas en...

...du mois de mai 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte 14 avril 2026 7.3. Création d'un poste de menuisier-peintre,...

...en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 3 mars 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas e...

...ratelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 202 5 :  est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n...

...s être en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 8 septembre 2025 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est p...

...re en curatelle. Dans le cas d'une personne morale, il faut : avoir désigné parmi ses membres administrateurs ou employés, par résolution, une personne qui , le 25 août 202 5 : • est majeure, de citoyenneté canadienne, qui n'est pas...

...utorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAU...

...ales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référenc...

...ales exerceront ce droit d'accès et de signature du registre par l'entremise d'un de ses membres (administrateur ou employé) qu'elles désigneront par résolution. La personne physique ainsi désignée doit, à la date de référenc...

...7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. M...

...ars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) Zone de stationnement...