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............... 32 HABITATION 2 .................................................................................. 32 HABITATION 3 .................................................................................. 32 HABITATION 4 ...........

...ilité. Ces usages sont: H usage Habitation 1 (H-1) usage Habitation 2 (H-2) usage Habitation 3 (H-3) usage Habitation 4 (H-4) C usage Commerce 1 (C-1) usage Commerc...

...C-251 , C-350, C -35 1, C-35 3 et H-204       Groupes A B C D B 1Habitation 1 H 2Habitation 2 D 3Habitation 3 E 4Habitation 4 F 5a) Nombre de logements min.6b) Nombre de logements max.7Habitation 58Habitation 6 X 9a) N...

RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Avis de promulgation Règlement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S......

...és Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max....

...Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max....

...Grille des spécifications de la zone C-149            Groupes A C D B 1 Habitation 1 H 2 Habitation 2 D 3 Habitation 3 G 4 Habitation 4 5 a) Nombre de logements min. 6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a)...

...Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max....

...risés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max....

...Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max....

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 17 novembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCM......

Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 7 (R1) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Lundi 1er décembre 202 5, 1 9 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant com......

Avis public Assemblée publique de consultation sur le p rojet de règlement 1352 -1 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 31 mars 2026, adopt......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibération......

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T......

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

Avis de promulgation PPCMOI 2025 -007 — 69 -71, rue Saint -Louis AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 12 janvi er 2026 , adopté la résolution nu......