56 résultats pour

...actuellement des critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement ; CONSIDÉRAN T...

..................... 60 NOMBRE D’USAGES PRINCIPAUX .............................................................. 60 LOGEMENTS EN SOUS-SOL .................................................................... 60 LOCALISATION D’UN USAGE DU...

...actuellement des critères plus stricts que ceux inscrits à certains programmes gouvernementaux en matière de logements abordables, notamment ceux de la Société canadienne d’hypothèques et de logement ; CONSIDÉRAN T...

...e soixante-quinze pour cent (75%) de la superficie du rez-de-chaussée. DENSITÉ BRUTE: Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues et espaces libres qu...

...s anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe du secteur TOD dans la ville de BlainvilleTendances à la densification...

...      Groupes A B C D B 1Habitation 1 H 2Habitation 2 D 3Habitation 3 E 4Habitation 4 F 5a) Nombre de logements min.6b) Nombre de logements max.7Habitation 58Habitation 6 X 9a) Nombre de logements min.10b) Nombre de logements m...

...n résidentielle . UNITÉ D’OCCUPATION RÉSIDENTIELLE : Une habitation unifamiliale, un logement d'un immeuble à logements, un logement d'un immeuble à caractère mixte (immeuble occupé par un ou des commerces et par un ou des logemen...

...Mme Annick Hupperetz : - Madame demande si le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert prévoit des logements ou s’il s’agit plutôt d’un projet destiné à des chambreurs ? M. Francis Roy : - Monsieur donne de...

...les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils de climatisation sur les balcons et terrasses en cours a...

...d’évaluation Résiduel le (de base) 0,420 $ Immeuble s condominiums de type intégré s 0,350 $ Immeuble s 1 à 2 logements 0,351 $ Immeuble s 3 à 5 logements 0,365 $ Immeuble s 6 à 24 logements 0,430 $ Immeuble s 25 log...

...s massif ; ATTENDU QUE la façade a été modifiée au niveau des portes des entrées principales ainsi que des portes des logements au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet prévoit deux (2) vélos cargos électriques par phase en...

...1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres mi...

...Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres...

...partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécifiquement à l’habitation. Rapport du nombre de logements à la superficie du si...

...une habitation unifamiliale isolée; b) une habitation unifamiliale jumelée ou contiguë, une habitation multifamiliale de 4 logements et moins, un établissement commercial, un établissement d’affaires, un établissement industriel ou une combinaison...

...(H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation 3 4. Habitation 4 5. a) Nb de logements min. 6. b) Nb de logements max. 7. Habitation 5 8. a) Nb de logements/chambres min...

...ain ou d'exis tence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun des logements d'une garçonnière, chacun des logements...

...d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la construction de deux immeubles de neuf logements chacun au 112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N....

...s sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement extérieur de classe 1 dans une proportion se rapprochan...

...oine culturel, le comité tient une audition publique. Lorsque l’immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, une personne qui désire conserver à cet immeuble son caractère locatif résidentiel peut, lors de l’audition de la...

...           Groupes A C D B 1 Habitation 1 H 2 Habitation 2 D 3 Habitation 3 G 4 Habitation 4 5 a) Nombre de logements min. 6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a) Nombre de logements min. 10 b) Nombre de loge...

...um de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de stationnement dans l...

...résistance à l’intrusion par le paragraphe suivant : 1) La présente sous-section vise les portes battantes a) d’entrée des logements ; et b) d’un garage contigu à un logement. 8) Remplacement du paragraphe 2) de l’article 9.9.9.1. de la Divisio...