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...rbanisation, l’abattage d’arbres lorsqu’aucun bâtiment n’est situé dans la bande de protection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES A...

...té communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme...

...R ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES...

...venir un pôle de destination caractérisé par la mixité et la cohabitation des fonctions ORIENTATION 4 : Off rir des activités commerciales distinctives, spécialisées et variées 1 3 2 4 9 PPU DU CENTRE-VILL E VILLE DE SAINTE...

...Sainte-Thérèse à l’échelle de la Rive-Nord, en mi- sant sur son milieu de vie dynamique, son cadre de vie animé et ses activités culturelles; • Développer et requalifier les espaces sous-utili - sés aux abords de la gare, notamment sur les t...

...s. COMMERCE 4 La classe Commerce 4 comprend les usages mentionnés aux tableaux suivants : A B C C4 -01 Activités artistiques et culturelles Ratio de stationnement C4 -01 -01 Musée ou centre d’interprétation 1 case / 30...

...lot situé à l’intérieur de la zone agricole permanente décrétée en vertu de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles (L.R.Q., c. P-41.1), la demande de permis de lotissement doit être accompagnée, selon le cas, des docume...

...à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des act...

...ation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir...

...yses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Odyscène...

...uébec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 11...

...2023 -507 2023 -508 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaire...

...onal – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et...

...ion du contrat 2024-68 — technologie RFID à la bibliothèque6. FINANCES6.1.Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements6.2.Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville – prévisions budgétaires...

...refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution...

...at regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation...

...l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la L...

...2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre...

...ncier 2025 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse ATTENDU l'adoption d'un budget pour les activités financières de l'année 2025 par le conseil municipal ; ATTENDU QU ’afin d'équilibrer ce program...

...uvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vent...

...contrat 2024-85 — achat d'une remorque pompe à eau de 6" 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Communauté métropolitaine de Montréal – prévisions budgétaires 2025 6.3. Ré...

...le de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des toilettes et de la salle d’activités D à la Maison du citoyen située au 57, rue Turgeon, à Sainte -Thérèse. De façon générale, les travaux compren...

...rbain au parc Adolphe - Chapleau 6. - F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporair...

...entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et au...