53 résultats pour

...ent 1 case / 30 m 2 C2 -01 -03 Salon de coiffure ou de traitement capillaire 1 case / 30 m 2 C2 -01 -04 Salon de bronz age 1 case / 30 m 2 C2 -01 -05 Clinique de massothérapie 1 case / 30 m 2 C2-01 -06 Clinique médicale,...

...S (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendeme...

...uper au minimum 75 %de la superficie du rez-de-chaussée, des bâtiments implantés lelong du boulevard Desjardins. Marges abrogé et 11.abrogé abrogé L’aménagement d’une zone tampon sur un terrain est obligatoire le B- Normes prescrites (bâtime...

...t sur des sujet s qui ne sont pas susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : • Abrogation de l ’article 10.2 – Modifications techniques générales du Code ; • Abrogation de l’article 10.3 – Modifi...

...conforme aux règlements d’urbanisme en vigueur. RÉALISATION D’UN PROJET DÉJÀ APPROUVÉ PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Abrogé ________________________________________________ Règl. 1205-03 N.S. (07/06/2021) MODIFICATION D’UN PROJET DÉ...

...lisés pour le remblayage; 5° Les mesures de sécurité qui devront être prises lors des travaux, le cas échéant. Abrogé. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-20) DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFIC...

.... concernant la construction sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . ARTICLE 2 : L’article 10.2 est abrogé. ARTICLE 3 : L’article 10.3 est abrogé . ARTICLE 4 : L’article 16 est abrogé . ARTICLE 5 : L...

...rnant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchar...

...gé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange...

...rection ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un cadastre vertical effe...

...onstruit 6.1 Végétation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot construit de broussailles, d’herbes ou gazon excédant la hauteur de 20 centimètres et sur un lot vacant excédant la haute...

...ent 1 36 7 N.S. 8 organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 5 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements....

...bureaux administratifs ; b) pour l’entreposage ou l’entretien des biens d’un organisme public ou de son mandataire ; 3° Abrogé. 4° Un bâtiment ayant perdu au moins 50% de sa valeur suite à un incendie ou tout autre sinistre ; 5° un bâtiment qu...

...omme de la Ville ou d’un tel organisme. CHAPITRE V : DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 1 6 : ABROGATION ET REMPLACEMENT Le présent règlement abroge et remplace le règlement numéro 1322 N.S. et ses amendements....

...ncernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville...

...ant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le par le biais d'une tarification et abrogeant les règlements numéros 894 N.S., 894 -1 N.S., 894 -2 N.S., 894 -3 N.S., 913 N.S., 914 N.S., 966 N.S., 968 N...

...èglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacen...

...2024 -505 2024 -506 – 2 – ◼ 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE (SUITE ) 3.8 Règlement 1324 -1 N.S. - abrogation et remplacement de la résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’améliora...

...ncernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin d’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER RÉSOLUTION 2025-318 (suite) ­ QUE la présente résolution abroge et remplace la résolution 2021-317 et toute résolution antérieure décrétant une rémunération pour le personne...

...75 L’interdiction permanente de stationnement présentement en vigueur du côté est de la rue Lesage est abrogée et remplacée par une interdiction permanente de stationnement du côté ouest de la rue . Article 101. 76...

...riode de dix (10) ans pour en payer le coût . ARTICLE 2 : L’annexe "A" du règlement numéro 13 57 N.S. est abrogée pour être remplacée par l’annexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE...

...cédure des débats, la création des commissions permanentes et spéciales du conseil et autres sujets connexes et abroge ant le règlement numéro 854 N.S. et ses amendements . ARTICLE 2 L’article 1 est amendé par l’ ins...

...de réfection de l'intersection des rues Blainville et Turgeon 5.8. Contrat 2026-54 — Renouvellement du contrat VMware — abrogation de la résolution 2026-196 5.9. Adjudication du contrat 2026-57 — Renouvellement de l'abonnement à la base de donné...

...apiers et cartons souillés par des résidus alimentaires (assiettes de carton, boîtes de pizza, etc.); - Emballages sans broche de métal; - Sable et terre; - Bâtons de bois, cure -dents, bouchons de liège, cheveux, poils, plumes ; - Li...