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....1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce...

...n tant que pôle de transport collectif intermodale Présence d’infrastructures pour les déplacements actifs (piste cyclable) / proximité du tracé de la route verteEnjeux de sécurité pour les traversées piétonnes dans l’emprise de la voi...

...-15 N.S. 09 -01 -2023 1206 -07 N.S. 1206 -16 N.S. 03 -07 -2023 1206 -08 N.S. 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ...... 4 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ............................

...38 NS 1200 -39 NS 1200 -40 NS 1200 -41 NS 1200 -42 NS 3 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES......19 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .............................

....S. 05-09 -2017 1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES. .............................................................................

...-07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ............... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................

...re du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une piste cyclable qui emprunte les rues Saint-Louis, de l’Église, Saint-Joseph, Dubois et Turgeon dessert le centre-ville et le reli...

...ET INTERPRÉTATION 1. Définitions et interprétation Pour l’interprétation du présent règlement, à moins de déclaration contraire, expresse ou résultant du contexte de la disposition, les expressions, termes et mots suivant...

...– Matériaux de parement extérieur au 730, rue Latour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de classe 1 (maçonnerie), que le style de la maison serait compromis par le remplacement de la brique par un clin de can...

...ant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période d...

...355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 ième étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03-14 - Clinique vétérinaire, qui est per...

...355, partie de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., est modifiée pour dorénavant se lire comme suit : 6- Classe d’usage permis uniquement au 2 ième étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03 -14 - Clinique vétérinaire, qui est...

...s . 2. Con dition s de vali dité d'une demand e : Pour êt re va lide , tout e dem and e do it : • indiquer clair ement la dispos itio n qui en fait l'obje t et la zone d'où elle pr ovient; • êt re reç ue au bu reau...

...harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne...

...Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................ 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ...........

...nts d’égout soit adopté comme suit : CHAPITRE 1 DISPOSITONS PRÉLIMINAIRES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 P R É A M B U L E Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante. ARTICL...

...ANNEXE A – Grille des spécifications C -355 modifiée Zone C-355 A-Usages autorisés Groupes Classes A B C D Habitation (H) 1. Habitation 1 2. Habitation 2 3. Habitation...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 6-10 – Travaux de remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e...

...Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .......

...Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distanc...

...’égout soit adopté comme suit : CHAPITRE 1 DISPOSITONS PRÉLIMINAIRES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ARTICLE 1 P R É A M B U L E Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante....

...intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461 de la Loi sur les cités et ville...

...exercice de ses fonctions ; 2o Toute situation qui irait à l'encontre des articles 304 (motif d'inhabilité) et 361 (déclaration obligatoire de ses intérêts pécuniaires) de la Loi sur les élections et les référendums dans les munic...

...es articles suivants : Article 101. 52 Il est interdit d ’arrêter et de stationner sur la piste cyclable, du côté Sud de la rue Napoléon, du 15 avril au 15 novembre, entre la rue Bélisle et la rue Turge...

...e l’article 318 exige une bande minimale de 1,5 mètre. • Permettre l’utilisation de panneaux d’aciers et d’aluminium de classe 5 alors qu’elle e st prohibée à la grille de spécificationP -382. • Permettre aucune section de toiture v...