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...ifiante synthétique I2-01 -12 Fabrication de liquide hydraulique à base synthétique (comprenant servofrein, servodirection, transmission automatique) I2-01 -13 Fabrication de papier ou tissu photographique sensitif I2-01 -14 Fab...

...ms et adresses du bâtiment lui-même, ainsi que l'usage qui y est autorisé, mais sans mention d'un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNELLE: Enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle-même identifiée. EN...

...er des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus...

...rée à l’intérieur desquelles les constructions sont interdites ont aussi été identifiées. CHEMIN DE FER AUTOROUTE 640, DIRECTION EST 12 | PORTRAIT DU TERRITOIRE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LOCALISATION DES ÎLOTS DE CHALEUR À L’INTÉRIEUR DU...

...de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction d'arrêt sur le boulevard René-A- Robert en direction sud entre la rue Jacques-Lavigne (Est) et l'autoroute 640 ; Sur proposition de Mme la Conseillère Johane...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 mars 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Article 101. 71 Il est interdit d’arrêter un véhicule routier sur le boulevard René -A.-Robert : • En direction sud, du 197 jusqu’ au 227 boulevard René -A.-Robert, du 15 août au 24 juin, du lundi au vendredi, de 7...

...re dans l’emprise de la rue, alors que l’article 104, alinéa 5 du règlement 1200 NS, exige qu’un véhicule puisse changer de direction sans empiéter dans l’emprise de rue, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une...

...Comtois, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-157 N.S. — interdictions de...

...nt scolaire reconnu par le MEQ et situé à Sainte -Thérèse Gratuit Septembre à juin • Attestation écrite de la direction de l’école • Pièce d’identité* CPE ou garderie situé(e) sur le territoire de Sainte - Thérèse Gr...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...mendé pour introduire l’article suivant : Article 101. 78 La rue Limoges est décrétée à sens unique, en direction est. Le tout selon le plan joint en annexe A. ARTICLE 2 : Le présent règlement entr e en vigueur conf...

...t pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle Enseigne servant essentiellement à indiquer les accès au terrain ou le sens de circulation dans une aire de...

...ée par la demande; 3° 5 copies papier du plan de l’opération cadastrale indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpen...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande :...

...ation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des mat...

...Ville de Sainte-Thérèse Émilie Desaulniers 2026-02-24 Municipalité Trésorière Date C. c. Direction du financement politique d’Élections Québec (par courriel seulement)

...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...

...a désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027 5.12. Adjudication du contrat 2026-42 — Direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 5.13. Adjudicat...

...lle, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...

...terprétation des documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à l’adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte-therese.ca. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée port...

...fonds de 30 000 $ est constitué annuellement par le présent règlement pour financer et administrer le programme . La Direction des finances est autorisée à approprier ce montant à même l’excédent de fonctionnement non affecté. Par...

...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par Courriel au registre-consultation@sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limité pour déposer une demande :...