115 résultats pour

...rée à l’intérieur desquelles les constructions sont interdites ont aussi été identifiées. CHEMIN DE FER AUTOROUTE 640, DIRECTION EST 12 | PORTRAIT DU TERRITOIRE |  PPU SECTEUR DE LA GARE LOCALISATION DES ÎLOTS DE CHALEUR À L’INTÉRIEUR DU...

...ms et adresses du bâtiment lui-même, ainsi que l'usage qui y est autorisé, mais sans mention d'un produit. ENSEIGNE DIRECTIONNELLE: Enseigne qui indique une direction à suivre pour atteindre une destination elle-même identifiée. EN...

...ifiante synthétique I2-01 -12 Fabrication de liquide hydraulique à base synthétique (comprenant servofrein, servodirection, transmission automatique) I2-01 -13 Fabrication de papier ou tissu photographique sensitif I2-01 -14 Fab...

...er des restrictions dans le stationneme nt public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et de décréter à sens unique en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus...

...t pour avertir, signaler ou informer de la présence d’une source de danger, d’une interdiction ou d’une consigne. Enseigne directionnelle Enseigne servant essentiellement à indiquer les accès au terrain ou le sens de circulation dans une aire de...

...de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir une interdiction d'arrêt sur le boulevard René-A- Robert en direction sud entre la rue Jacques-Lavigne (Est) et l'autoroute 640 ; Sur proposition de Mme la Conseillère Johane...

...ée par la demande; 3° 5 copies papier du plan de l’opération cadastrale indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpen...

...fonds de 30 000 $ est constitué annuellement par le présent règlement pour financer et administrer le programme . La Direction des finances est autorisée à approprier ce montant à même l’excédent de fonctionnement non affecté. Par...

...Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.7...

...t affichée à l’entrée du parc. Cependant, le gardien d’un chien peut emprunter le chemin le plus court en direction d’une aire d’exercice, ou parc à chien dûment identifié, ou traverser un parc sur un sentier ou p...

...hantier jeunesse — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Abolition d'un poste d'adjointe à la Direction générale et Mairie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 2 mars 2026 au 6 juillet 2026...

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...Ville de Sainte-Thérèse Émilie Desaulniers 2026-02-24 Municipalité Trésorière Date C. c. Direction du financement politique d’Élections Québec (par courriel seulement)

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

...de Sainte- Thérèse Comité Centre-Ville SODET X Installer des panneaux de signalisation personnalisés en direction du centre-ville depuis les entrées de ville de Sainte-Thérèse. Ville de Sainte- Thérèse --- X Mettre en plac...

...a désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027 5.12. Adjudication du contrat 2026-42 — Direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 5.13. Adjudicat...

...Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...

...cation de la résolution 2026-367 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - boulevard du Domaine en direction ouest à l'intersection de la rue Caron et en direction est à l'intersection de la rue du Ravin 12. COMMUNICATIO...

...r pour la station de purification d'eau potable — années 2026 à 2030 5.5. Adjudication du contrat 2025-102 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes — années 2026 à 2027 — options de ren...

...025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-...

...lainville et la Ville de Sainte-Thérèse pour le site de dépôt des neiges usées 9.3. Modification d’une bande cyclable bidirectionnelle en piste polyvalente protégée sur la rue De Sève entre le boulevard des Mille-Îles Est et l'école Terre-Sole...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

...M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante :Direction_GTAM@sainte-therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cache...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 janvier 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...