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Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...PO TENTIEL RÉEL DE DÉVELOPPEMENT E T DE REDÉVELOPPEMENT ........................................................59 GESTION DU STATIONNEMENT ......................................................... 61 LES A CTIONS RÉALISÉES EN MATIÈ...

...– Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.12 Nomination au poste de chargé e de projet, gestion des actifs municipaux – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.13 Abolition du po...

...lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S. - relatif à la gestion des matières résiduelles . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du gref...

...gements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du poste de comm i...

...ra présenté, lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée...

...ole d'un immeuble 3.4. Adoption du règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM ) 3.5. Avis de motion e...

...des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implanta...

...ns unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’us...

...ures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2026-00161 - Projet préliminaire - Nouvelle construction au 216, boulevard René-A.- Rober...

...2) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.6. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 octobre 2025 4.2. Plans d’implantat...

...ge 1200 N.S. 3.3. Dépôt des certificats des procédures d’enregistrement — règlements d'emprunt 1356 N.S. et 1357 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. PPCMOI 2025-002 (R2) — 10, 50 et 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPC...

...our réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4.2. Plans d’implantat...

...bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif...

...ts sur l'interprétation des documents de procédure ouverte sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipaux de la Ville de Sainte -Thé...

...ment 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3.7. Adoption du règlement 1361 N.S. concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1362...

...de deux mini - chargeurs sur roues avec équipements de déneigement ; ATTENDU la recommandation du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 13 57 N....

...Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur la gestion contractuelle afin de l’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) 3.2. Modification par...

...ge au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantati...

...175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.3. Adoption du règlement 1373 N.S. relatif à la gestion des matières résiduelles 3.4. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économ...

...taires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE la gestion des eaux pluviales devra faire l'objet d'une analyse et d'une approbation du Service de la gestion...

...30 — aucune minoration, mais en préservant la possibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité...

...option de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif d'urbanisme du 11 août 2026 et du 18 août 2026 4....

...3 -68 2023 -69 2023 -70 2023 -71 2023 -72 2023 -73 2023 -74 – 3 –  municipaux – gestion des actifs 5.8 Contrat 2023-23 – services professionnels d’architecture pour le réaménagement du chalet Duchar...

...Sainte-Thérèse 3.8. PPCMOI 2026-001 (R1) — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 février 2026 4.2. Plans d’implantat...