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...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Moriss...

...2026 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette formant quorum et siégeant so...

...-A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ;...

...laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...t règlement. H. HABITATION: Bâtiment ou une partie de bâtiment destiné exclusivement à l'occupation domiciliaire d'une ou de plusieurs personnes, mais ne comprend pas une maison de pension ou un hôtel. HABITATION BIFAM...

...appée d’aucune incapacité de voter prévue et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans l’une des zones décrites ci -haut ; et • être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec . Tout pro...

...Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être,...

...26 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant so...

...e qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propri...

...n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté...

...ne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 25 août 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...s. De plus, le 2 novembre 2025 , vous devez re mplir l’une des deux conditions suivantes : - Avoir votre domicile sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec; - Depuis au moins...

...la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la mêm...

...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylè...

..., à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant so...

...n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 1er décembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...ppée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 17 novembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout pro...

...et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté...

...et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté...

...pée d'aucune incapacité de voter et qui remplit l’une des conditions suivantes :  être une personne physique domiciliée dans une zone d’où peut provenir une demande valide et, depuis au moins 6 mois au Québec ; ou  être...

..., à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2026-117...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...