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...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Moriss...

...sécurité incendie VU l'avis de présentation donné sous le numéro 2025 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 2 juin 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même...

...-A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ;...

...le 5 août 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant...

...laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...t règlement. H. HABITATION: Bâtiment ou une partie de bâtiment destiné exclusivement à l'occupation domiciliaire d'une ou de plusieurs personnes, mais ne comprend pas une maison de pension ou un hôtel. HABITATION BIFAM...

...st frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette...

...'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 5 mai 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...ne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 25 août 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une personne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté...

...la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la mêm...

...e qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 19 janvier 2026 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propri...

...est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propr...

...n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...s. De plus, le 2 novembre 2025 , vous devez re mplir l’une des deux conditions suivantes : - Avoir votre domicile sur le territoire de la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec; - Depuis au moins...

..., à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger , Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...et les référendums dans les municipalités et remplit les conditions suivantes : • être une pers onne physique domiciliée dans la municipalité et être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec et; • être majeure et de citoyenneté...

...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylè...

..., à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Katherine Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant so...

...à détenir le 3 mars 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec...

...à détenir le 3 mars 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec...

..., à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-298...