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...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Moriss...

...sécurité incendie VU l'avis de présentation donné sous le numéro 2025 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 2 juin 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même...

...-A.-Robert VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ;...

...t règlement. H. HABITATION: Bâtiment ou une partie de bâtiment destiné exclusivement à l'occupation domiciliaire d'une ou de plusieurs personnes, mais ne comprend pas une maison de pension ou un hôtel. HABITATION BIFAM...

...le 5 août 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud , Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant...

...st frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie-Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylène Morissette...

...tenir le 2 décembre 202 4 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (2 décembre 2024 ) et être domiciliée au Qu...

...'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 5 mai 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 7 avril 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout propr...

...n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...ne qui n'est frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 25 août 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 3 février 2025 et du dépôt d’un projet de règlement à la mêm...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 mars 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

...CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane Michaud Marie -Thérèse Jacynthe Prince Morris Mylè...

...détenir le 3 février 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 février 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis a...

..., à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-298...

...appée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 3 février 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout...

..., à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUTION NO 2025-239 ATTEND...

...s à détenir le 13 janvier 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis au...

...détenir le 13 janvier 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (13 janvier 2025 ) et être domiciliée au Québec depuis a...

...à détenir le 3 mars 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec...

...frappée d'aucune incapacité de voter et qui remplit les conditions suivantes le 8 septembre 202 5 :  être domiciliée dans la zone d'où peut provenir une demande;  être domiciliée depuis au moins 6 mois au Québec. 2) Tout p...

...non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil Conseil municipal de la Vil...

...à détenir le 3 mars 2025 : ● Les conditions générales pour être une personne habile à voter : a) soit être domiciliée dans la ville de Sainte -Thérèse à la date de référence (3 mars 2025 ) et être domiciliée au Québec...