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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

Avis public – Procédure d ’enregistrement – Zones C-251 et H -200 Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI ) 202 6-00 1 AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D'ÊTRE...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du r...

...RAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ............

...... 3 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................................................................... 3 ZONES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT...

...on d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions en zones et secteurs 3.1.1 Répartitions en zones 3.1.2 Répartition en secteurs de votation 3.1.3 Règles d'interprétation du...

...ON 3 DISPOSITIONS INTERPRÉTTIVES RELATIVES AU PLANS DE ZONAGE ................... 22 DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONE ........................................................... 22 IDENTIFICATION D’UNE ZONE ..............................

......................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE...

...T ....................................................................................... 21 LOT SITUÉ DANS PLUS D’UNE ZONE ............................................................................................. 21 LOT EN TERRITOIRE R...

...BATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le...

...sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de modifier les restrictions de stationnement et de prévoir une zone de débarcadère sur la rue Lesage, et d’établir une interdiction de stationnement sur la place Chevigny ; et ➢...

...de d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet...

...ilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour une activité exercée à l’extérieur de la zone agricole décrétée). En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activit...

...mande d'approbation référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au...

...tion s pouvant faire l’objet d’une demande de tenue de registre de la part des personnes intéressées de la zone concernée et des zones contiguës à la zone concernée , afin que ce tte résolution qui les contient soit soumis...

...- Clinique vétérinaire, qui est permis partout Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-355.1, C-358, C-359, H-303, H -304, H-310 ou P-382 . Les...

..., est modifiée pour y ajouter l’usage C10 -01 -10. Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-149 ou d’une zone contiguë : C-150, C -151, H -120, H -121 ou H-123. Les demandes visent à ce...

...a ge s sp écifi qu ement exc lus . Ainsi, un e de mand e rel ative à la disp osition pe ut pro ven ir de la zone conce rnée C-355 ou d’un e zone cont iguë : C-355 .1 , C-35 8, C-359, H-303 , H-30 4, H-310 e...

...on du PPCMOI -2025 - 00 5. Le projet a pour objet d e permettre l'usage « école primaire » dans u ne partie de la zone H -401 et pour exempter le projet de l'exigence de toit vert. 2. Zones concernées Ce second projet de résolut...