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...t orientations 8 2.1. Portrait du territoire 8 2.2. Orientations d’aménagement et de développement 8 3. Concept et interventions d’aménagement 10 3.1. Plan d’ensemble 10 3.2. Aires d’inter ventions 13 3.2.1. Secteur rue de l’Église / Blainv...

...(PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réc...

...ION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ....................................................................... 3 ZONES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET...

...E les événements récents, notamment les infestations d’insectes ravageurs, les maladies arboricoles, les interventions majeures d’abattage ainsi que l’intensification des aléas climatiques, ont entraîn é une perte signific...

...ier due à un manque de terrains disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et sa volonté pour favoriser le redéveloppement : îlot Turgeon, Maison du Citoyen, Cabaret BMOT...

...................... 30 DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ........

...CE (C), INDUSTRIE (I) OU COMMUNAUTAIRE (P) ...................................................... 61 CHAPITRE 8 CONTRAVENTION, INFRACTION RECOURS ET POURSUITE ............................. 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ......................

...un total de 1 851 594 $, pour ajuster les montants de la dépense et de l’emprunt et, s’il y a lieu, approprier une subvention ou une somme provenant du fonds général de la municipalité ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de M...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...onner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts...

...ice de sécurité incendie de la Ville de Sainte -Thérèse ou du SSI d’une autre ville lors de services rendus pour une intervention ou une couverture de territoire, il est perçu : I) Pour services rendus par le personnel syndiqué du SSI Sainte -...

...58 -1 N.S. - ayant pour objet d’amender le règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné afin de retarder la date limite au 1 er septembre 2026 pour la réception de demandes . Ces règlement s entr...

...é, composé de bruit émis par plusieurs sources proches ou éloignées autres que celles qui font l’objet de l’intervention. 1.12 Bruit perturbateur Bruit repérable distinctement du bruit de fond et qui peut être attribué...

...ement 1267 -2 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1267 N.S. décrétant un programme de subvention pour la restauration, la préservation et la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte -Thérès...

...Le présent règlement s’applique sur l ’ensemble du territoire de la Ville de Sainte -Thérèse. ARTICLE 2 : INTERVENTIONS ASSUJETTIES Toute opération associée à la gestion, la collecte, le transport, le tri, l’entreposage...

...lans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineu...

...2 ARTICLE 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par...

...E 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée p...

...E 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par...

...LE 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par...

...LE 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par...

...E 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée pa...

...’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU...

...LE 5 : Le conseil affecte à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée pa...

...'ouverture d'esprit. Règlement 1 36 7 N.S. 4 CHAPITRE III : DÉONTOLOGIE ARTICLE 5 : PRÉVENTION DES CONFLITS D’INTÉRÊTS ET D’AUTRES INCONDUITES Les règles énoncées au présent Code ont notamment pour objecti...