581 résultats pour

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 3 j u i n 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 4 S a ll e d e s d é l ib é r a t i o n s d u c o n s e il m u n ic i pa l 6 , r ue d e l ' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e......

...UBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -14 8 N.S. – ayant pour objet d'amender le règleme...

...RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le...

...on donné sous le numéro 2025 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 2 juin 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ord...

...ard René -A.-Robert : • En direction sud, du 197 jusqu’ au 227 boulevard René -A.-Robert, du 15 août au 24 juin, du lundi au vendredi, de 7 h à 9 h et de 15 h à 17 h, à l’exception des autobus urbains ; • En direction...

...t favo- rable aux déplacements actifs. 2 — VISION CITOYENNE PPU SECTEUR DE LA GARE | VISION CITOYENNE | 19 Le 18 juin 2016 s’est tenue une charrette d’idéa- tion qui a rassemblé plus d’une trentaine de ci- toyens de Sainte-Thérèse. L’...

...e maison d’habitation, d’un périmètre d’urbanisation, ou d’un immeuble protégé (en mètres) Type Mode d’épandage Du 15 juin au 15 août Autre temps LISIER Aéroaspersion (citerne) Lisier laissé en surface plus de 24 heures 75 25 Lisi...

...1. - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès - verba ux du 3 juin 2024 et du 2 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 min...

...ON DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents à compter du 6 juin 2025 en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856...

...prunté à 30 262 000 $ et de remplacer en conséquence les annexe s A, B et C ATTENDU QU' en date du 7 juin 202 1, le conseil municipal adoptait par la résolution 202 1-271 le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des...

...ertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-00 3 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné...

...ertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 18 juin 2025 et, conséquemment, le PPCMOI -202 5-002 en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné...

...cune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 juin 2025 Avis numéro : 202 5-68 Philippe Huot Greffi er

...une obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 4 juin 2025 Avis numéro : 202 5-67 Philippe Huot Greffi er

...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 juin 2025 Avis numéro : 2025 -73 Philippe Huot Greffier

...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 juin 2025 Avis numéro : 2025 -74 Philippe Huot Greffier

...ée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogation...