...pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du g...
...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 1er juin 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -283 concernant une demande en vert...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 18 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil...
...la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 30 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la salle du con...
...encourir aucune obligation ni aucuns frais d’aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE‑THÉRÈSE, ce 10 juin 2026Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement Avis numéro : C-2026-09 P051902‑1_01577 Avis de publication –...
...ir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 23 juin 2026 Avis numéro : C- 2026-77 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
...5 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...
...1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2023 et du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023...
...t favo- rable aux déplacements actifs. 2 — VISION CITOYENNE PPU SECTEUR DE LA GARE | VISION CITOYENNE | 19 Le 18 juin 2016 s’est tenue une charrette d’idéa- tion qui a rassemblé plus d’une trentaine de ci- toyens de Sainte-Thérèse. L’...
...6 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motio...
...RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19 juin 2004 les territoires des villes de Boisbriand, Lorraine, Rosemère, Sainte -Thérèse ont été réunis par le...