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...ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneigement et décrétant un emprunt au montant de 1 113...

...ésence d’un bar à proximité. Mme Katherine Vézina : - Madame mentionne qu’il y a des projets de m aisons de ville actuellement en construction sur le territoire de la ville, notamment dans le secteur de la rue Napoléon. M. Aphra...

...re 2025-00066 — 3, rue Lonergan 4.6. PPCMOI 2025-004 — 112-118, rue Blainville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distrib...

...tion mineure 2023-17 – 131, rue Dumontier 4.7 Dérogation mineure 2023-18 – 101, rue Blanchard 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation...

...163 2023 -164 2023 -165 2023 -166 2023 -167 2023 -168 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dan...

...50 , rue Sicard 4.7 Dérogation mineure 2024 - 00 1 43 – 51, rue Saint - Lambert 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2021 - 59 — collecte et location de conteneurs et la disposition des matières — mo...

...- ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier les tarifs relatifs à la gestion des matiè...

...1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.15 Adoption du règlement 1337 N.S. – projet de règlement...

...du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATION CONTR...

...1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 3.21 Avis de présentation - règlement 1332 -1 N.S. - modifia...

...8, rue Lonergan — résolution finale 4.7. PPCMOI 2025-004 (R2) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Programme de soutien aux actions environnementales — Nomination des membres du comité de sélection 4.9. Implantation du service Communauto à Sain...

...isme et du développement durable, son représentant ou toute personne qu ’il aura désignée. Contrat Entente contractuelle par laquelle la Ville désigne un Mandataire conforme pour la mise en œuvre du présent Programme. 3 Règlem...

...le (PIIA) – approbation 14. - Dérogation mineure 2024 - 00124 – 1 0 , rue Lonergan A DJUDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chem...

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’u...

...Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi Montréa...

...le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’entretien des bâtiments pour corriger une faute de frappe lors de la rédaction du règlement pouvant porter à confusion 2023 -390 2023 -391 2023 -392 2023 -393 2...

...tre du Québec 4.11. Nomination des membres citoyens au Comité pour la refonte des outils d’urbanisme 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2026-1...

...ques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ amorti sur une période de cin...

...clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord — fonds de l'arbre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-47 — Fourniture et entretien de bacs roulants — années 2026 à Généré le 4 juillet...

...2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — travaux de réaménagement intérieur et revitalisation extérieure du chalet Ducharme — ajusteme...

...437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1...

...offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des toilette...

...VOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉ...

...l’immeuble visé dans la demande comprend un ou plusieurs logements, une personne qui désire conserver à cet immeuble son caractère locatif résidentiel peut, lors de l’audition de la demande, intervenir pour demander un délai afin d’entreprendre ou...

...n bien de ce type sur le marché ne convienne aux besoins de la Ville à cet égard ; CONSIDÉRANT le besoin actuel de procéder à l ’acquisition d’une " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose d'asphalte chaude...