453 résultats pour
-
Contrat 2025-113
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...
-
Contrat 2025-125
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...ont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission...
-
Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...des conditions d’acceptation de la dérogation mineure, eut égard aux compétences de la Ville, dans le but d’atténuer l’impact de la dérogation mineure. Une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal a rendu sa...
-
Mardi 2 juillet 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TE...