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Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025......

Avis de promulgation PPCMOI 202 3-00 1, 202 6-00 2 et 2026 -003 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 6 novembre 2023 , adopté la rés......

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :......

Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su......

...ille de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine pub...

...la zone H-1 144 est modifiée de manière à préciser les types d'usages résidentiels qui seront autorisés le long de la rue Leduc. Règl. 900-96 N.S. (16.09.99) 1.9.1.65 La grille des usages et normes de la zone H-2 217 est modi...

...de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S....

...ublique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de prévoir des interdictions de stationnement sur les rues Leduc et Mainville 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-159 N.S. ayant pour objet d’amender le règlem...

...iver 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue Georges-H.-Monk à l'intersection de la rue Leduc 11.2. Entraide relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres - Ville...

...E 11.1 Ajout de deux arrêts et quatre traverses piétonnières à l’intersection du boulevard René-A.-Robert et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschambault – 27 e édition du tournoi de gol...

...lle de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Avis de présentation – règlement 922 -128 N.S. - ayant pour objet d'amender le règ...

...— travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la servitude entre la rue Taschereau et le carré Dufault 5.5. Adjudication du contrat 2025-09...

...érogation mineure 2024 - 00 150 – 198, rue Blainville Ouest 4.4 Dérogation mineure 2024 - 00 153 – 75, rue Leduc 4.5 Dérogation mineure 2024 - 00 155 – 81, rue des Amadouviers 4.6 Dérogation mineure 2024 - 00156 –...

...in de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concern...