-
Lundi 7 avril 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...6.6. Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 20...
-
Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1 216 -4 N.S . 2 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE...
-
Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...émis 153044 à 153411 3 796 577,60 $ Paiements préautorisés autres fournisseurs 897,74 $ Paiements préautorisés Bell Canada 1 297,67 $ Paiements préautorisés Énergir 24 006,00 $ Paiements préautorisés Hydro-Québec 157 344,48 $ Pai...
-
Règlement 922-151 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...nes à mobilité réduite (8 cases) Zone de stationnement interdit Zone de stationnement réservé pour Service correctionnel Canada (2 cases) Zone de stationnement de 150 minutes et zone de stationnement autorisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier déc...