76 résultats pour

...oîte noire, le dispositif qui enregistre toutes les informations d’un vol. Ce mécanisme est d’ailleurs devenu obligatoire au Canada sur les vols commerciaux, suite à cet accident. Un lieu de mémoire Dans la semaine qui suit l’accident, la c...

................................................................................... 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................................

...limites et la superficie sont décrites dans un ou plusieurs actes enregistrés conformément au Code civil du Bas-Canada. LOT ORIGINAIRE: Lot tel que figurant sur le plan de cadastre officiel de la paroisse de Saint...

...leditsia triacanthos 'Imperial' Févier d’Amérique sans épine Gleditsia triacanthos var. inermis Chicot du Canada Gymnocladus dioicus Règlement 1374 N.S. 11 Chicot du Canada...

.................................................................................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .........................

...sation ou de l’entreposage de matériaux et de produits chimiques. • Arclin : 10, rue Blanchard ; • Composants J.V. Canada : 101, boulevard du Curé-Labelle. Terrains contaminés La vocation industrielle d’une partie du secteur TOD se f...

...ance). Demande d’adhésion au programme d’assurance pour les organismes Le programme, offert par l’entremise de BFL Canada risques et assurances inc., offre des garanties en matière de protection contre les dommages à vos biens, protection c...

...déterminer le secteur de choix qui pourrait accueillir un nouveau quartier, semblable à ceux construits aux quatre coins du Canada. Afin que les nouvelles maisons aient accès aux services d’aqueduc et d’égout et que les familles profitent des attrai...

1858 Après la conquête britannique de 1759, de nombreuses familles protestantes d’Angleterre et d’Écosse immigrent au Canada. À Sainte-Thérèse, les débuts du protestantisme remontent plutôt aux années 1830 avec les grandes familles anglophones...

...e -Thérèse, ce 17 juin 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 66 N.S....

...t de l’Habitation (MAMH) pour l’année 2025. C’est près de 88 % de la population qui est âgée de 15 ans et plus (Statistiques Canada) alors que l’âge médian de la population est de 45,6 ans (Statistiques Canada). On dénombre 12 784 logements sur le te...

...IRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1370 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1370...

...LA GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 68 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1368 N...

...Christian Charron Philippe Huot Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S....

...R Christian Charron Philippe Huot Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S....

...LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1369 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1369 N...

.................................................................................... 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................

...espaces peu ventilés. La seule façon de connaître sa concentration est d’effectuer un test à l’aide d’un dosimètre. Au Canada, le radon constitue un enjeu de santé publique majeur. Un risque réel pour la santé Le radon est la deux...

...LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S....

...LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 56 N.S....

.................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................................

...S ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................

...erfectionnant à l’Atelier de l’Île de Val-David. L’artiste a reçu une bourse de perfectionnement du Conseil des arts du Canada pour développer sa pratique en intégrant des applications numériques à ses estampes. Elle a été sélectionnée par la re...

...our des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux besoins réels des jeunes Thérésiennes et Thér...

...financier octroyé afin de soutenir les enfants ayant besoin d’un accompagnement particulier. Programme d’emplois d’été Canada La Ville de Sainte-Thérèse est également heureuse de pouvoir compter sur le soutien financier du gouvernement féd...